Code des assurances 2006

Ce code réunit, outre les dispositions du Code des assurances proprement dit, des textes de sources diverses se rapportant à l'ensemble de la matière. Contenu : Un texte principal (les dispositions du Code des assurances)) et des annexes thématiques ; Des " textes secondaires ", ou extraits de ceux-ci, complétant les textes principaux ; Les commentaires des auteurs analysant et interprétant les textes et mettant en lumière les évolutions de la matière ; La jurisprudence rendue dans cette matière et analysée par les auteurs ; Les conseils pratiques, alertes et mises en garde, relatifs aux points de droit développés ; Les renvois bibliographiques, nombreux et précis. Plan de l'ouvrage : Fallait-il reprendre le plan du Code des assurances ? Où bien choisir de construire un autre plan, la collection des codes bleus commentés permettant cette souplesse ? C'est un autre plan qui est proposé dans cet ouvrage. II donne au lecteur une meilleure visibilité de la matière et permet, de la sorte, d'en faire un véritable outil de recherche, au même titre que l'index. La division entre les textes législatifs, réglementaires et arrêtés, est évidemment conservée. Au sein de chacune de ces parties, la division principale est faite entre les textes relatifs aux opérations d'assurance et ceux concernant le secteur des assurances. Pour autant, à quelques exceptions près, l'ordre des textes est celle du code.