La notion de revenus a rarement fait l'objet d'études approfondies en droit. Sa présence dans de nombreux domaines - droit des biens avec les fruits,...
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La notion de revenus a rarement fait l'objet d'études approfondies en droit. Sa présence dans de nombreux domaines - droit des biens avec les fruits, droit du travail avec le salaire, droit commercial avec les dividendes, droit des régimes matrimoniaux avec les gains et les salaires et les fruits et revenus de biens propres... - mérite pourtant qu'on s'y intéresse. Celle-ci fait l'objet de deux approches traditionnelles. La première fondée sur l'origine, distingue les revenus du travail des revenus du capital. La seconde appréhende les revenus par leur affectation en les définissant comme des biens destinés à satisfaire les besoins de la vie courante. Aucune de ces approches n'apparaît pertinente dès lors qu'elles ne
permettent pas de déterminer précisément ce qu'englobe la notion, ni de connaître son régime juridique. L'auteur se propose de tenter une nouvelle approche de la notion en distinguant le contenu du contenant. Les revenus forment ainsi une catégorie juridique constituée de l'ensemble des valeurs pécuniaires périodiques ou potentiellement renouvelables d'une personne. Chaque revenu perd ainsi ses caractéristiques propres pour emprunter celles de la catégorie et obéir à son régime juridique. Celui-ci se résume très simplement. D'un côté la nature des revenus impose qu'ils ne fassent l'objet d'aucune restriction quant à leur utilisation. De l'autre, leur importance comme source de richesse nécessite qu'ils ne soient ni dissipés, ni détournés. La conciliation de ces objectifs conduit à soumettre les revenus à deux principes successifs : une libre disposition a priori et une protection
a posteriori.
Sommaire
ANALYSE CRITIQUE DES APPROCHES TRADITIONNELLES DE LA NOTION DE REVENUS
Les revenus appréhendés par leur origine
Les revenus appréhendés par leur affectation
EBAUCHE D'UNE THEORIE GENERALE DE LA NOTION DE REVENUS
Recherche d'une définition de la notion de revenus
Recherche d'un régime juridique de la notion de revenus
Sébastien Robinne est Maître de conférences à l'Université de Perpignan.
La thèse a été récompensée par le prix LOUBERS décerné en 1999 par la Faculté de droit de Montpellier (Meilleure thèse de droit civil).
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