Droit civil - Les biens

6e édition

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Qu'est-ce qu'une chose ? La question du philosophe, le juriste se la pose. Il en est de toutes sortes. De la chose au droit sur la chose, puis plus largement... Lire la suite
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Résumé

Qu'est-ce qu'une chose ? La question du philosophe, le juriste se la pose. Il en est de toutes sortes. De la chose au droit sur la chose, puis plus largement aux biens, tels que les envisage le droit. Choses corporelles, mais aussi incorporelles, illustrent les relations les plus diverses de la matière et de l'esprit. Entre les hommes et les choses, il existe des liens juridiquement protégés. Manifestation la plus accusée de cette protection, distinct de la possession avec laquelle il entretient pourtant des rapports étroits, le droit de propriété est au cœur du droit des biens. De la relation qu'il exprime découle l'explication de la consistance et du rôle des patrimoines. La compréhension de la " propriété individuelle " passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : l'air, le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par occupation, par convention, par possession, par prescription. Le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les " propriétés collectives ", telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la " propriété démembrée " : usufruit et nue-propriété, usage et habitation, servitudes. L'avoir est subordonné à l'être. Mais il lui est nécessaire.

Sommaire

    • Propriété et possession des biens
  • PROPRIETE INDIVIDUELLE
    • Etendue du droit de propriété
    • Acquisition et perte de la propriété
    • Protection et preuve de la propriété
  • PROPRIETES COLLECTIVES
  • PROPRIETE DEMEMBREE

Caractéristiques

  • Date de parution
    13/06/2002
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-247-04810-2
  • EAN
    9782247048106
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    793 pages
  • Poids
    0.63 Kg
  • Dimensions
    14,5 cm × 21,0 cm × 2,3 cm

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À propos des auteurs

François Terré, agrégé des facultés de droit, Professeur émérite à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), Membre de l'Institut. Philippe Simler, agrégé des facultés de droit, Professeur à l'Université Robert-Schuman (Strasbourg III), Membre de l'Institut universitaire de France.

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