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- PRINCIPES GENERAUX
- Introduction générale
- Les principes du droit des successions afférents à la structure du patrimoine
- Les principe tenant à la structure familiale de la succession
- L'ouverture de la succession
- Les conditions nécessaires pour succéder
- LA DEVOLUTION SUCCESSORALE LEGALE EN L'ABSENCE DE CONJOINT SURVIVANT
- Les droits des descendants : le principe de l'égalité des filiations
- Le droit des ascendants et des collatéraux privilégiés
- Les droit des ascendants ordinaires
- Les droits des collatéraux ordinaires
- La quotité de l'usufruit ou la part en pleine propriété
- L'exercice des droits du conjoint survivant en pleine propriété et en usufruit
- LES SUCCESSIONS PARTICULIERES
- La vacance de la succession
- Les successions dévolues à l'Etat
- Les successions anomales
- LE POUVOIR DE LA VOLONTE
- Les libéralités
- Les limites au pouvoir de la volonté
- LE REGLEMENT SUCCESSORAL
- L'exercice des droits par les héritiers
- L'option successorale : principes généraux
- L'option de l'héritier
- L'indivision successorale
- La demande en partage
- Le rapport des libéralités et des dettes
- La mise en œuvre du partage