L'auteur traite, dans cet ouvrage, de l'intégralité des infractions sanctionnées par les livres II et III du Code pénal et des principales infractions...
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L'auteur traite, dans cet ouvrage, de l'intégralité des infractions sanctionnées par les livres II et III du Code pénal et des principales infractions du livre IV du même Code : infractions contre les personnes, contre les biens, contre la Nation, l'Etat et la paix publique, ainsi que des principales infractions de presse. L'étude de chaque infraction a été menée en insistant, tout particulièrement, sur les éléments constitutifs et en illustrant le commentaire du texte du Code pénal par de nombreux exemples concrets tirés des applications de la loi par la jurisprudence.
L'auteur a choisi de faire l'étude comparée du nouveau Code pénal, entré en vigueur le 1er mars 1994, et des anciens textes. Il a pris en compte dans son analyse les nombreux compléments législatifs et jurisprudentiels récemment adoptés. Cette méthode permet de mettre en lumière les plus importantes modifications apportées par le législateur tout en soulignant la permanence des courants jurisprudentiels dominants. Droit pénal spécial correspond au contenu du cours généralement enseigné en 2e et 3e cycles sous cet intitulé dans les facultés de droit et au programme des examens et concours qui portent sur cette matière. Il est à jour au 1er octobre 2000. L'auteur a donc intégré dans les développements le contenu de la loi du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence, celui de la loi du 30 juin 2000 destinée à renforcer la lutte contre la corruption, notamment dans les contrats internationaux, et celui de la loi du 10 juillet 2000 modifiant la définition des délits intentionnels sous l'impulsion des " décideurs " publics ou privés.
Sommaire
LES CRIMES ET DELITS CONTRE LES PERSONNES
Les crimes contre l'humanité
Les atteintes à l'intégrité physique ou psychique de la personne
Les atteintes volontaires
Les atteintes involontaires
La mise en danger de la personne
Les atteintes aux intérêts moraux de la personne
Les atteintes aux libertés
Les atteintes à la dignité
Les atteintes à la personnalité
Les atteintes aux mineurs et à la famille
LES CRIMES ET DELITS CONTRE LES BIENS
Les appropriations frauduleuses
Le vol
L'extorsion et le chantage
L'escroquerie et les infractions voisines
L'abus de confiance et les autres détournements
Les autres atteintes aux biens
Le recel et les infractions assimilées ou voisines
Les destructions, dégradations et détériorations
Les atteintes aux systèmes de traitement automatisé de données
Le blanchiment de l'argent illicite
Les atteintes envers les animaux
Les crimes et délits contre la Nation, l'Etat et la paix publique
Le terrorisme
Les atteintes à l'administration commises par des personnes exerçant une fonction publique
Les atteintes à l'administration commises par les particuliers