Cet ouvrage donne accès, de façon très claire, à ces prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens. Après une présentation...
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Cet ouvrage donne accès, de façon très claire, à ces prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens. Après une présentation générale, sont étudiées dans un premier temps les règles et notions communes. Vient, d'abord, la propriété: signification, attributs, caractères, limites dans les relations de voisinage ; puis les modalités de la propriété, comme l'indivision, et ses démembrements, comme l'usufruit. Est ensuite envisagée la possession, dans ses éléments constitutifs comme dans ses effets. Sont exposées, dans un second temps, les règles spéciales. Elles concernent les immeubles : l'accession, la copropriété, les servitudes, la preuve et la revendication de la propriété immobilière, les actions possessoires. Elles visent aussi les meubles, spécialement sous la forme du principe : " En fait de meuble, la possession vaut titre. " Ce Mémento s'adresse aux étudiants : il leur permet de saisir aisément et de retenir la signification de cette partie fondamentale du droit civil. Il intéressera aussi les praticiens, qui veulent retrouver rapidement une solution, et, plus largement, tous ceux qui souhaitent connaître ces éléments essentiels dans la composition des patrimoines.
Sommaire
Les classifications du droit des biens
Le patrimoine
LE DROIT COMMUN DES BIENS
Le droit de propriété
La notion de propriété
La propriété collective : l'indivision
Démembrement de la propriété : l'usufruit
La possession
La notion de possession
Les effets de la possession
LE DROIT SPECIAL DES BIENS
La propriété des immeubles
L'étendue de la propriété immobilière
La propriété collective des immeubles
Les démembrements de la propriété immobilière
La revendication de la propriété immobilière
La possession des immeubles
Les actions possessoires
La prescription acquisitive
" En fait de meubles, la possession vaut titre "
L'acquisition de la propriété mobilière par occupation