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Procédure civile (225 résultats)
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  • Alexandre Bédon - Abrégé pratique des prescriptions - Justice et procès.
    Abrégé pratique des prescriptions. Justice et procès
    Alexandre Bédon
    • Editions juridiques techniques
    • Broché
    • Paru le : 01/12/2010
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  • Francis Guépin - Liber amicorum Jacques Isnard.
    Liber amicorum Jacques Isnard
    Francis Guépin
    • Editions juridiques techniques
    • Broché
    • Paru le : 01/07/2009
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  • Thierry Guinot - Abrégé historique et pratique des actions possessoires.
    Abrégé historique et pratique des actions possessoires
    Thierry Guinot
    • Editions juridiques techniques
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    • Paru le : 01/03/2009
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  • Olivier Staes - Le droit judiciaire privé en QCM.
    Le droit judiciaire privé en QCM
    Olivier Staes
    • Ellipses
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    • Paru le : 07/02/2008
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  • Olivier Staes - Droit judiciaire privé.
    Droit judiciaire privé
    Olivier Staes
    • Ellipses
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    • Paru le : 04/01/2006
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  • Frédérique Ferrand et Collectif - La procédure civile mondiale modélisée - Le projet d'American Law Institute et d'Unidroit de Principes et Règles de procédure civile transnationale, Actes du colloque de Lyon du 12 juin 2003.
    La procédure civile mondiale modélisée. Le projet d'American Law Institute et d'Unidroit de Principes et Règles de procédure civile transnationale, Actes du colloque de Lyon du 12 juin 2003
    Frédérique Ferrand, Collectif
    • Editions juridiques techniques
    • Broché
    • Paru le : 01/04/2004
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  • Yves-pierre Moutout et Collectif - Droit et procédures Supplément au N° 2 M : Loi du 9 juillet 1991 - Décret du 31 juillet 1992 avec mise à jour au 31 décembre 2002.
    Droit et procédures Supplément au N° 2 M
    Loi du 9 juillet 1991 - Décret du 31 juillet 1992 avec mise à jour au 31 décembre 2002
    Yves-pierre Moutout, Collectif
    • Editions juridiques techniques
    • Broché
    • Paru le : 01/03/2003
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  • Chambre Nationale Huissiers - 10e anniversaire de la loi du 9 juillet 1991 sur la réforme des procédures civiles d'exécution - Cour de Cassation, Paris, 9 juillet 2001.
    10e anniversaire de la loi du 9 juillet 1991 sur la réforme des procédures civiles d'exécution. Cour de Cassation, Paris, 9 juillet 2001
    Chambre Nationale Huissiers
    • Editions juridiques techniques
    • Broché
    • Paru le : 01/06/2002
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  • Julie Gallois - L'exercice de l'action civile par l'associé.
    L'exercice de l'action civile par l'associé
    Julie Gallois
    Alexis Constantin (Préfacier), Haritini Matsopoulou (Préfacier)
    • PU Aix-Marseille
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    • Paru le : 01/05/2022
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  • Fanny Binois - Consensualisme et formalisme à l'épreuve de l'électronique - Etude de droit civil.
    Consensualisme et formalisme à l'épreuve de l'électronique. Etude de droit civil
    Fanny Binois
    Françoise Labarthe (Préfacier)
    • PU Aix-Marseille
    • Broché
    • Paru le : 01/06/2021
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  • Hélène Abelson Gebhardt - La comédiation Mode d'emploi - Clés, témoignages et expériences.
    La comédiation Mode d'emploi. Clés, témoignages et expériences
    Hélène Abelson Gebhardt
    Gabrielle Planès (Préfacier)
    • Medias & Mediations
    • Broché
    • Paru le : 05/02/2020
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  • Michel Zavaro - La réforme de la procédure civile devant la cour d'appel.
    La réforme de la procédure civile devant la cour d'appel
    Michel Zavaro
    • Edilaix
    • Broché
    • Paru le : 01/02/2011
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  • Michel Zavaro - La prescription en matière civile (commentaire de la loi du 17 juin 2008).
    La prescription en matière civile (commentaire de la loi du 17 juin 2008)
    Michel Zavaro
    • Edilaix
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2009
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  • Conseil de l'Europe - L'EXECUTION DES DECISIONS DE JUSTICE EN MATIERE CIVILE. - Séminaire multilatéral organisé par le Conseil de l'Europe en coopération avec la Fondation du Japon, Stasbourg, Palais de l'Europe, 15-17 octobre 1997.
    L'EXECUTION DES DECISIONS DE JUSTICE EN MATIERE CIVILE.. Séminaire multilatéral organisé par le Conseil de l'Europe en coopération avec la Fondation du Japon, Stasbourg, Palais de l'Europe, 15-17 octobre 1997
    Conseil de l'Europe
    • Conseil de l'Europe
    • Broché
    • Paru le : 28/01/1999
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  • Edouard Piégay et Jean-Marie Breton - L'expertise judiciaire en informatique de gestion.
    L'expertise judiciaire en informatique de gestion
    Edouard Piégay, Jean-Marie Breton
    • Presses Universitaires de Caen
    • Broché
    • Paru le : 01/01/1998
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  • Bruno Maes et Fabrice Mourlon Beernaert - Les pourvois en cassation.
    Les pourvois en cassation
    Bruno Maes, Fabrice Mourlon Beernaert, Stefaan Sonck
    André Henkes (Préfacier), Beatrijs Deconinck (Postfacier)
    • Larcier Intersentia
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    • Paru le : 13/06/2024
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  • Odile Martinez Douzet - Principes de la procédure civile et prud'homale.
    Principes de la procédure civile et prud'homale
    Odile Martinez Douzet
    • Odile Martinez Douzet OMD
    • Broché
    • Paru le : 06/07/2019
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  • Odile Martinez Douzet - Principes de la procédure civile et prud'homale - Manuel à l'usage des concours de greffiers, des directeurs de greffe, de la pratique des conseillers prud'hommes et des défenseurs syndicaux.
    Principes de la procédure civile et prud'homale. Manuel à l'usage des concours de greffiers, des directeurs de greffe, de la pratique des conseillers prud'hommes et des défenseurs syndicaux
    Odile Martinez Douzet
    Bernard Keime (Préfacier)
    • Odile Martinez Douzet OMD
    • Broché
    • Paru le : 01/12/2018
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  • Alice Turinetti - La normalisation - Etude en droit économique.
    La normalisation. Etude en droit économique
    Alice Turinetti
    • Connaissances & Savoirs
    • Broché
    • Paru le : 05/09/2018
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    27,50 €
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  • Anne Leborgne - La médiation civile : alternative ou étape du procès ?.
    La médiation civile : alternative ou étape du procès ?
    Anne Leborgne
    Collectif
    • PU Aix-Marseille
    • Broché
    • Paru le : 01/09/2018
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
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