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Droit des transports (175 résultats)
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  • Philippe Chapleau et Jean-Paul Pancracio - La piraterie maritime - Droit, pratiques et enjeux.
    La piraterie maritime. Droit, pratiques et enjeux
    Philippe Chapleau, Jean-Paul Pancracio
    Eric Delbecque (Préfacier)
    • Vuibert
    • Broché
    • Paru le : 10/01/2014
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  • François Mandin - Annuaire de droit maritime et océanique - Tome 31/2013.
    Annuaire de droit maritime et océanique. Tome 31/2013
    François Mandin
    • Pedone
    • Broché
    • Paru le : 01/07/2013
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  • Cour des comptes - La sécurité des navires et de leurs équipages : des résultats inégaux, un contrôle inadapté - Evaluation d'une politique publique.
    La sécurité des navires et de leurs équipages : des résultats inégaux, un contrôle inadapté. Evaluation d'une politique publique
    Cour des comptes
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 04/01/2013
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  • Patrick Chaumette - Annuaire de droit maritime et océanique - Tome 30/2012.
    Annuaire de droit maritime et océanique. Tome 30/2012
    Patrick Chaumette
    • Pedone
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    • Paru le : 01/07/2012
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  • Patrick Chaumette - Annuaire de droit maritime et océanique - Tome 29/2011.
    Annuaire de droit maritime et océanique. Tome 29/2011
    Patrick Chaumette
    • Pedone
    • Broché
    • Paru le : 01/07/2011
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  • Michel Lagarde - Dégradation des voiries publiques et contributions.
    Dégradation des voiries publiques et contributions
    Michel Lagarde
    • Michel Lagarde - Serres-Castet
    • Broché
    • Paru le : 01/11/2010
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  • Patrick Chaumette - Annuaire de droit maritime et océanique - Tome 28/2010.
    Annuaire de droit maritime et océanique. Tome 28/2010
    Patrick Chaumette
    • Pedone
    • Broché
    • Paru le : 01/04/2010
    70,00 €
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  • Nations Unies - Convention des Nations Unies sur le contrat de transport international de marchandises effectué entièrement ou partiellement par mer.
    Convention des Nations Unies sur le contrat de transport international de marchandises effectué entièrement ou partiellement par mer
    Nations Unies
    • Nations Unies
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2009
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  • Assemblée nationale - La desserte aérienne de l'outre-mer : vers une politique tarifaire adaptée.
    La desserte aérienne de l'outre-mer : vers une politique tarifaire adaptée
    Assemblée nationale
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 01/03/2004
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  • Service info aéronautique - Conditions d'utilisation des aéronefs civils en aviation générale.
    Conditions d'utilisation des aéronefs civils en aviation générale
    12e édition
    Service info aéronautique
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 01/05/2003
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  • Service info aéronautique - Règlementation de la circulation aérienne RCA 4 - Compatibilité des règles applicables à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire.
    Règlementation de la circulation aérienne RCA 4. Compatibilité des règles applicables à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire
    Service info aéronautique
    • Documentation Française (La)
    • Paru le : 01/01/2002
    6,00 €
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  • Gwénaèle Proutière-Maulion - Annuaire de droit maritime et océanique - Tome 19/2001.
    Annuaire de droit maritime et océanique. Tome 19/2001
    Gwénaèle Proutière-Maulion
    • Pedone
    • Broché
    • Paru le : 01/05/2001
    54,00 €
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  • Collectif - Securite Routiere : Bilan Annuel. Statisiques Et Commentaires, Annee 1999.
    Securite Routiere : Bilan Annuel. Statisiques Et Commentaires, Annee 1999
    Collectif
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 08/07/2000
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  • Gwénaèle Proutière-Maulion - Annuaire de droit maritime et océanique - Tome 18/2000.
    Annuaire de droit maritime et océanique. Tome 18/2000
    Gwénaèle Proutière-Maulion
    • Pedone
    • Broché
    • Paru le : 01/03/2000
    60,98 €
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  • Service info aéronautique - Réglementation de la circulation aérienne RCA3 - Procédures pour les organismes rendant les services de la circulation aérienne aux aéronefs de la circulation aérienne générale ; Textes d'application.
    Réglementation de la circulation aérienne RCA3. Procédures pour les organismes rendant les services de la circulation aérienne aux aéronefs de la circulation aérienne générale ; Textes d'application
    Service info aéronautique
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 01/08/1999
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  • Gwénaèle Proutière-Maulion - Annuaire de droit maritime et océanique - Tome 17/1999.
    Annuaire de droit maritime et océanique. Tome 17/1999
    Gwénaèle Proutière-Maulion
    • Pedone
    • Broché
    • Paru le : 01/05/1999
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  • Gérard Marcou et Roger Vickerman - Le tunnel sous la Manche, entre Etats et marchés.
    Le tunnel sous la Manche, entre Etats et marchés
    Gérard Marcou, Roger Vickerman, Yves Luchaire
    • Presses Universitaires de Lille
    • Broché
    • Paru le : 01/01/1992
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  • Frédérick Babu - Manuel simplifié du droit des transports routier et maritime (OHADA et CEMAC).
    Manuel simplifié du droit des transports routier et maritime (OHADA et CEMAC)
    Frédérick Babu
    • Le Lys Bleu
    • Broché
    • Paru le : 07/08/2023
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  • Mehdia Ben Aomar - Le risque lié aux passagers indisciplinés (PAXI).
    Le risque lié aux passagers indisciplinés (PAXI)
    Mehdia Ben Aomar
    • Alexandra de Saint-Prix
    • Broché
    • Paru le : 06/04/2022
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  • Etienne Butaeye - La maîtrise des compétences de l’équipage du navire marchand pour la prévention des dommages - Une prérogative de l’armateur.
    La maîtrise des compétences de l’équipage du navire marchand pour la prévention des dommages. Une prérogative de l’armateur
    Etienne Butaeye
    Cyril Bloch (Préfacier)
    • PU Aix-Marseille
    • Broché
    • Paru le : 01/07/2020
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