Propriété littéraire et artistitique : tous les livres du rayon - page 15

Pierre-Yves Gautier et Grégoire Loiseau - Travaux de l'Association Henri Capitan Tome 6 : Droit et théâtre (Aix-en-Provence, 29 juin 2001) - Journées nationales.

Travaux de l'Association Henri Capitan Tome 6
Droit et théâtre (Aix-en-Provence, 29 juin 2001). Journées nationales

Pierre-Yves Gautier, Grégoire Loiseau, Paul-Henri Antonmattei, Jean-Marie Pontier, Collectif

PU Aix-Marseille
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Paru le : 01/07/2003

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L'art en conflits. L'oeuvre de l'esprit entre droit et sociologie

Nathalie Heinich, Bernard Edelman

La Découverte
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Paru le : 10/10/2002

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Notions fondamentales du droit d'auteur. Recueil de jurisprudence, édition bilingue français-anglais

OMPI, Pierre Sirinelli

OMPI
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Paru le : 01/07/2002

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Le droit d'auteur : l'idéologie et le système

Thomas Paris

PUF
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Paru le : 30/04/2002

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Le Pouvoir Du Juge Sur Les Contrats D'Auteur

Sarah Jacquier

PU Aix-Marseille
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Paru le : 01/10/2001

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Application des droits de propriété intellectuelle. Recueil de jurisprudence

OMPI

OMPI
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Paru le : 01/10/2001

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Savoirs traditionnels : Besoins et attentes en matière de propriété intellectuelle. Rapport de l'OMPI sur les missions d'enquête consacrées à la propriété intellectuelle et aux savoirs traditionnels (1998-1999)

OMPI

OMPI
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Paru le : 01/01/2001

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Dispositions types sur la protection contre la concurrence déloyale. Articles et notes

OMPI

OMPI
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Paru le : 01/01/1996

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Convention instituant l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle signée à Stockholm le 14 juillet 1967 et modifiée le 28 septembre 1979

OMPI

OMPI
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Paru le : 01/01/1993

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La création salariée en droit d'auteur

Juliette Mel

ANRT
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Paru le : 01/01/2006

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Le lien entre l'auteur et son oeuvre

Claire Neirac-Delbecque

ANRT
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Paru le : 01/10/2002

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Le droit d'auteur français et le copyryght américain : fondements historiques. Etude comparative

Laurier-Yvon Ngombe

ANRT
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Paru le : 01/01/2001

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Pierre Sirinelli et Julie Groffe-Charrier - Code de la propriété intellectuelle - Annoté et commenté.

Code de la propriété intellectuelle. Annoté et commenté
Edition 2023

Pierre Sirinelli, Julie Groffe-Charrier, Antoine Latreille

Laure Paudrat (Contributeur)

Dalloz
Relié
Paru le : 26/01/2023

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Droit de la propriété intellectuelle. Droit d'auteur, brevet, droit voisins, marque, dessins et modèles
7e édition

Nicolas Binctin

LGDJ
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Paru le : 20/09/2022

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Droit de la propriété intellectuelle
4e édition

Séverine Visse-Causse

Gualino Editeur
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Paru le : 13/09/2022

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Yann Basire et Caroline Le Goffic - L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique.

L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique
2e édition

Yann Basire, Caroline Le Goffic

Gualino Editeur
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Paru le : 11/05/2021

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Droit de l'art et des biens culturels

Anne-Laure Bandle, Marc-André Renold

Helbing & Lichtenhahn
Broché
Paru le : 11/04/2023

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Marché de l'art et secteur culturel. Recueil des textes légaux applicables en Belgique
Edition 2020

Alexandre Pintiaux

Larcier légal
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Paru le : 10/06/2020

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Propriété littéraire et artistique
11e édition revue et augmentée

Pierre-Yves Gautier

PUF
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Paru le : 09/01/2019

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Daniel Lafrance et Serge Provençal - L'édition musicale - De la partition à la musique virtuelle.

L'édition musicale. De la partition à la musique virtuelle
2e édition

Daniel Lafrance, Serge Provençal

Editions Berger AC
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Paru le : 19/11/2018

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