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  • France - Tarif général des patentes pour l'application de la loi nouvelle.
    Tarif général des patentes pour l'application de la loi nouvelle
    France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/08/2016
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  • France - Règlement général sur l'administration des quartiers, sous-quartiers et syndicats maritimes.
    Règlement général sur l'administration des quartiers, sous-quartiers et syndicats maritimes
    France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/08/2016
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  • France - Lois et règlements en vigueur depuis novembre 1907 concernant les appareils à vapeur Tome 2.
    Lois et règlements en vigueur depuis novembre 1907 concernant les appareils à vapeur Tome 2
    France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/08/2016
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  • France - Loi du 14 juillet 1909 sur les dessins et modèles, texte complet & règlement d'administration.
    Loi du 14 juillet 1909 sur les dessins et modèles, texte complet & règlement d'administration
    France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/08/2016
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  • France - Recueil des circulaires et instructions émanées du Ministère de l'intérieur de 1790 à 1830 Tome 2.
    Recueil des circulaires et instructions émanées du Ministère de l'intérieur de 1790 à 1830 Tome 2
    France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/07/2016
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  • France - Rapport & Commission supérieure consultative du Service de santé.
    Rapport & Commission supérieure consultative du Service de santé
    France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/07/2016
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  • France - Code civil conforme à l'édition originale . Nouvelle édition, imprimée à mi-marge.
    Code civil conforme à l'édition originale . Nouvelle édition, imprimée à mi-marge
    France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/07/2016
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  • France - Décret-loi disciplinaire & pénal pour la marine marchande du 24 mars 1852 doctrine et jurisprudence.
    Décret-loi disciplinaire & pénal pour la marine marchande du 24 mars 1852 doctrine et jurisprudence
    France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/07/2016
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  • France - Décret et tarif du droit d'enregistrement du 5 décembre 1790 disposés par ordre de matières.
    Décret et tarif du droit d'enregistrement du 5 décembre 1790 disposés par ordre de matières
    France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/07/2016
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  • France - Décret impérial portant promulgation du traité de commerce conclu entre la France et l'Italie, 1863.
    Décret impérial portant promulgation du traité de commerce conclu entre la France et l'Italie, 1863
    France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/07/2016
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  • France - Dispositions du décret et tarif du droit d'enregistrement du 5 décembre 1790 par ordre alphabétique.
    Dispositions du décret et tarif du droit d'enregistrement du 5 décembre 1790 par ordre alphabétique
    France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/07/2016
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  • France - Lois sur la presse depuis le 24 février 1848.
    Lois sur la presse depuis le 24 février 1848
    France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/07/2016
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  • France - Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du Roi : le Canada Tome 2.
    Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du Roi : le Canada Tome 2
    France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/07/2016
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  • France - Catalogue du ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts.
    Catalogue du ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts
    France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/07/2016
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  • France - Réouverture solennelle des cours de l'école préparatoire à l'enseignement supérieur des sciences.
    Réouverture solennelle des cours de l'école préparatoire à l'enseignement supérieur des sciences
    France
    • Hachette/BnF
    • Broché
    • Paru le : 01/07/2016
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  • France - Mémoire pour servir d'instruction aux commis à la recette du prest & droit annuel 1724-1772.
    Mémoire pour servir d'instruction aux commis à la recette du prest & droit annuel 1724-1772
    France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/06/2016
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  • France - Recueil des statuts, arrests, sentences et reglemens de la communauté des maîtres distillateurs.
    Recueil des statuts, arrests, sentences et reglemens de la communauté des maîtres distillateurs
    France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/06/2016
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  • France - Règlement pour servir à l'exécution, en ce qui concerne les dépenses des services des beaux-arts.
    Règlement pour servir à l'exécution, en ce qui concerne les dépenses des services des beaux-arts
    France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/06/2016
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  • France - Livret spécial pour les directions à donner aux militaires isolés ayant droit aux convois.
    Livret spécial pour les directions à donner aux militaires isolés ayant droit aux convois
    France
    • Hachette/BnF
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  • France - Règlement pour servir à l'exécution, en ce qui concerne le département des affaires étrangères.
    Règlement pour servir à l'exécution, en ce qui concerne le département des affaires étrangères
    France
    • Hachette/BnF
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