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France

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  • Louis XIV et France - Édit portant règlement général sur le fait des gabelles en Provence et Dauphiné.
    Édit portant règlement général sur le fait des gabelles en Provence et Dauphiné
    Louis XIV, France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/10/2014
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  • France - Statuts de la communauté des maîtres et maîtresses, marchands et marchandes grainiers et grainières.
    Statuts de la communauté des maîtres et maîtresses, marchands et marchandes grainiers et grainières
    France
    • Hachette/BnF
    • Broché
    • Paru le : 01/10/2014
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  • France - Les Olim ou registres des arrêts rendus par la Cour du Roi T3.P 1.
    Les Olim ou registres des arrêts rendus par la Cour du Roi T3.P 1
    France
    • Hachette/BnF
    • Broché
    • Paru le : 01/09/2014
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  • France - Recueil de documents relatifs à la convocation des États généraux de 1789. Tome 4.
    Recueil de documents relatifs à la convocation des États généraux de 1789. Tome 4
    France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/09/2014
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  • France - Bâtiments de la Bibliothèque nationale : rapport.
    Bâtiments de la Bibliothèque nationale : rapport
    France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/09/2014
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  • France - Recueil décrets et règlement sur régime associations territoriales Arles, Tarascon et N-D de la Mer.
    Recueil décrets et règlement sur régime associations territoriales Arles, Tarascon et N-D de la Mer
    France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/09/2014
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  • France - Arrests de la Cour de Parlement.
    Arrests de la Cour de Parlement
    France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/09/2014
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  • Napoléon III et France - Décret du 1e mars 1854 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie.
    Décret du 1e mars 1854 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie
    Napoléon III, France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/10/2013
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  • Napoléon III et France - Décret du 1er mars 1854 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie.
    Décret du 1er mars 1854 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie
    Napoléon III, France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/09/2013
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  • France - Loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, annotée, commentée et mise à jour. 11e édition.
    Loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, annotée, commentée et mise à jour. 11e édition
    France
    • Hachette/BnF
    • Broché
    • Paru le : 01/08/2013
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  • France - Mémoire de réplique présenté par le gouvernement de la République française dans le litige.
    Mémoire de réplique présenté par le gouvernement de la République française dans le litige
    France
    • Hachette/BnF
    • Broché
    • Paru le : 01/08/2013
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  • France - Mémoire défensif présenté par le gouvernement de la République française dans le litige.
    Mémoire défensif présenté par le gouvernement de la République française dans le litige
    France
    • Hachette/BnF
    • Broché
    • Paru le : 01/08/2013
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  • France - Statuts, privilèges ordonnances et règlemens de la communauté des maistres boulangers.
    Statuts, privilèges ordonnances et règlemens de la communauté des maistres boulangers
    France
    • Hachette/BnF
    • Broché
    • Paru le : 01/08/2013
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  • France et Tribunal d'arbitrage - Réponse du gouvernement de la République française au Mémoire des Etats-Unis du Brésil.
    Réponse du gouvernement de la République française au Mémoire des Etats-Unis du Brésil
    France, Tribunal d'arbitrage
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/08/2013
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  • France et Louis XVI - Ordonnance concernant les hôpitaux militaires et ceux de charité au compte de S. M..
    Ordonnance concernant les hôpitaux militaires et ceux de charité au compte de S. M.
    France, Louis XVI
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/08/2013
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  • Louis XIV et France - Articles des statuts règlements et ordonnances faits et accordés entre les maîtres tailleurs-.
    Articles des statuts règlements et ordonnances faits et accordés entre les maîtres tailleurs-
    Louis XIV, France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/08/2013
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  • France - Loi du 30 mai 1851 et règlement du 10 aout 1852 sur la police du roulage et des messageries.
    Loi du 30 mai 1851 et règlement du 10 aout 1852 sur la police du roulage et des messageries
    France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/08/2013
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  • France - L'Oison bridé, redevance singulière imposée aux moines de Saint-Ouen : sentence du bailli.
    L'Oison bridé, redevance singulière imposée aux moines de Saint-Ouen : sentence du bailli
    France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/06/2013
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  • Louis XIV et France - Procez-verbal des conférences tenues par ordre du Roi entre MM. les commissaires du Conseil.
    Procez-verbal des conférences tenues par ordre du Roi entre MM. les commissaires du Conseil
    Louis XIV, France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/06/2013
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  • France - Règlement provisoire sur le service des troupes à cheval en campagne. Du 12 août 1788.
    Règlement provisoire sur le service des troupes à cheval en campagne. Du 12 août 1788
    France
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/06/2013
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