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  • Auteur : De paris Parlement

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  • Auteur : De paris Parlement
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De paris Parlement

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  • De paris Parlement - Arrêt de Parlement en la Chambre de l'édit, par lequel il a été jugé qu'un prêtre.
    Arrêt de Parlement en la Chambre de l'édit, par lequel il a été jugé qu'un prêtre
    De paris Parlement
    • Hachette BNF
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    • Paru le : 08/02/2022
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  • De paris Parlement - Recueil des edits, déclarations, sentences et arrests concernant et en faveur de la communauté - des maîtres et marchands gantiers-poudriers-parfumeurs de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris.
    Recueil des edits, déclarations, sentences et arrests concernant et en faveur de la communauté. des maîtres et marchands gantiers-poudriers-parfumeurs de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris
    De paris Parlement
    • Hachette BNF
    • Broché
    • Paru le : 18/01/2022
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  • De paris Parlement et Voysin - Remonstrance et conclusions des Gents du Roy, et arrest de la Cour de Parlement du 26 novembre 1610 - Sur Tractatus de potestate summi Pontificis in rebus temporalibus adversus Guilielmum Barclaium.
    Remonstrance et conclusions des Gents du Roy, et arrest de la Cour de Parlement du 26 novembre 1610. Sur Tractatus de potestate summi Pontificis in rebus temporalibus adversus Guilielmum Barclaium
    De paris Parlement, Voysin
    • Hachette BNF
    • Broché
    • Paru le : 18/01/2022
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  • Rousseaud de la combe nicolas- Du et De paris Parlement - Arrêts et règlemens notables du Parlement de Paris, et autres cours souveraines, 1737-1741.
    Arrêts et règlemens notables du Parlement de Paris, et autres cours souveraines, 1737-1741
    Rousseaud de la combe nicolas- Du, De paris Parlement
    • Hachette BNF
    • Broché
    • Paru le : 01/04/2021
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  • De paris Parlement - Déclarations et modifications lesquelles la cour de parlement a ordonné être mises - sur les lettres patentes décernées par le Roi le 14 janvier 1550 sur le fait des monnaies.
    Déclarations et modifications lesquelles la cour de parlement a ordonné être mises. sur les lettres patentes décernées par le Roi le 14 janvier 1550 sur le fait des monnaies
    De paris Parlement
    • Hachette BNF
    • Broché
    • Paru le : 01/09/2019
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  • De paris Parlement - Statuts et règlemens du 7 septembre 1718, pour la communauté des barbiers, perruquiers, baigneurs - et étuvistes de la ville, faubourgs et banlieue de Paris.
    Statuts et règlemens du 7 septembre 1718, pour la communauté des barbiers, perruquiers, baigneurs. et étuvistes de la ville, faubourgs et banlieue de Paris
    De paris Parlement
    • Hachette BNF
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2019
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  • De paris Parlement et Jacques Montholon - Arrests de la Cour prononcez en robbes rouges - depuis le Parlement commençant à la sainct Martin 1580 jusques à Noël 1621.
    Arrests de la Cour prononcez en robbes rouges. depuis le Parlement commençant à la sainct Martin 1580 jusques à Noël 1621
    De paris Parlement, Jacques Montholon
    • Hachette BNF
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    • Paru le : 01/01/2019
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  • De paris Parlement et De bretagne Parlement - Arrests de règlement de nos-seigneurs des Cours de Parlement de Paris et de Rennes en Bretagne - touchant les sépultures.
    Arrests de règlement de nos-seigneurs des Cours de Parlement de Paris et de Rennes en Bretagne. touchant les sépultures
    De paris Parlement, De bretagne Parlement
    • Hachette BNF
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2019
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  • De paris Parlement - Remontrances du Parlement de Paris au XVIIIe siècle. Tome 2.
    Remontrances du Parlement de Paris au XVIIIe siècle. Tome 2
    De paris Parlement
    • Hachette/BnF
    • Broché
    • Paru le : 01/03/2018
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  • De paris Parlement - Remontrances du Parlement de Paris au XVIIIe siècle. Tome 3.
    Remontrances du Parlement de Paris au XVIIIe siècle. Tome 3
    De paris Parlement
    • Hachette/BnF
    • Broché
    • Paru le : 01/03/2018
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