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  • Auteur : Xiv Louis

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  • Auteur : Xiv Louis
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Xiv Louis

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  • Xiv Louis - Edict du Roy d'avril 1656, portant establissement de l'hospital general - pour le renfermement des pauvres mandians de la ville et faux-bourgs de Paris.
    Edict du Roy d'avril 1656, portant establissement de l'hospital general. pour le renfermement des pauvres mandians de la ville et faux-bourgs de Paris
    Xiv Louis
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    • Paru le : 01/10/2020
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  • Philippe Bornier et Xiv Louis - Conference des ordonnances de Louis XIV. Tome 2. Nouvelle édition - avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit ecrit et les arrests.
    Conference des ordonnances de Louis XIV. Tome 2. Nouvelle édition. avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit ecrit et les arrests
    Philippe Bornier, Xiv Louis, Xv Louis
    • Hachette BNF
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    • Paru le : 01/10/2020
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  • Xiv Louis - Etablissement de la jurisdiction de la police en l'hostel commun de la ville d'Orléans.
    Etablissement de la jurisdiction de la police en l'hostel commun de la ville d'Orléans
    Xiv Louis
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    • Paru le : 01/10/2020
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  • Philippe Bornier et Xiv Louis - Conférence des ordonnances de Louis XIV. Nouvelle édition.
    Conférence des ordonnances de Louis XIV. Nouvelle édition
    Philippe Bornier, Xiv Louis, Xv Louis
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    • Paru le : 01/09/2020
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  • Philippe Bornier et Xiv Louis - Conférence des ordonnances de Louis XIV. Tome 1.
    Conférence des ordonnances de Louis XIV. Tome 1
    Philippe Bornier, Xiv Louis, Xv Louis
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    • Paru le : 01/09/2020
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  • Xiv Louis - Édit du roy du 9 mars 1654, portant suppression d'une partie des officiers des élections du Royaume.
    Édit du roy du 9 mars 1654, portant suppression d'une partie des officiers des élections du Royaume
    Xiv Louis
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    • Paru le : 01/09/2020
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  • Xiv Louis - Edit et reglement du Roy du 23 mars 1673, pour le commerce des negocians en gros et en détail.
    Edit et reglement du Roy du 23 mars 1673, pour le commerce des negocians en gros et en détail
    Xiv Louis
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    • Paru le : 01/09/2020
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  • Xiv Louis - Ordonnances et statuts du 17 septembre 1666, pour le corps des marchands merciers de Metz.
    Ordonnances et statuts du 17 septembre 1666, pour le corps des marchands merciers de Metz
    Xiv Louis
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    • Paru le : 01/09/2020
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  • Xiv Louis - Articles, statuts, ordonnances et règlemens des gardes jurés, anciens bacheliers et maîtres - de la communauté des chapeliers de la ville, fauxbourgs, banlieue, prévôté et vicomté de Paris.
    Articles, statuts, ordonnances et règlemens des gardes jurés, anciens bacheliers et maîtres. de la communauté des chapeliers de la ville, fauxbourgs, banlieue, prévôté et vicomté de Paris
    Xiv Louis
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    • Paru le : 01/07/2020
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  • Xiv Louis - Du duel sous le rapport de la législation et des moeurs, suivi de l'ordonnance de Louis XIV en 1651 - du réquisitoire de M. Dupin, procureur général et de l'arrêt de la Cour de cassation du 22 juin 1837.
    Du duel sous le rapport de la législation et des moeurs, suivi de l'ordonnance de Louis XIV en 1651. du réquisitoire de M. Dupin, procureur général et de l'arrêt de la Cour de cassation du 22 juin 1837
    Xiv Louis
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    • Paru le : 01/06/2020
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  • Xiv Louis - Édict des es 7 et 11 jour de septembre 1645, portant création d'un Bureau des finances à Angers.
    Édict des es 7 et 11 jour de septembre 1645, portant création d'un Bureau des finances à Angers
    Xiv Louis
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    • Paru le : 01/01/2020
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  • Xiv Louis - Recueil des édits, déclarations, arrests et règlemens concernant les qualitez pour être pourvu - d'offices de judicature, études de droit, administration de la justice et ordre public.
    Recueil des édits, déclarations, arrests et règlemens concernant les qualitez pour être pourvu. d'offices de judicature, études de droit, administration de la justice et ordre public
    Xiv Louis
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    • Paru le : 01/01/2020
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  • Xiv Louis - Édict du 13 aoust 1669, portant règlement général pour les eaux et forests.
    Édict du 13 aoust 1669, portant règlement général pour les eaux et forests
    Xiv Louis
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    • Paru le : 01/01/2020
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  • Xiv Louis et Daniel Jousse - Nouveau commentaire sur l'ordonnance du commerce du mois de mars 1673.
    Nouveau commentaire sur l'ordonnance du commerce du mois de mars 1673
    Xiv Louis, Daniel Jousse
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    • Paru le : 01/01/2020
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  • Xiv Louis - Règlement pour tous les officiers, matelots et soldats des vaisseaux armez en course - sur les avances qui leur seront faites et les parts qui doivent revenir à chacun desdits officiers.
    Règlement pour tous les officiers, matelots et soldats des vaisseaux armez en course. sur les avances qui leur seront faites et les parts qui doivent revenir à chacun desdits officiers
    Xiv Louis
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    • Paru le : 01/12/2019
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  • Xiv Louis - Recueil des édits, déclarations, et arrests, portant règlement pour les curez, vicaires perpétuels - vicaires amovibles, chanoines et autres bénéficiers, avec un abrégé du Traité des dîmes.
    Recueil des édits, déclarations, et arrests, portant règlement pour les curez, vicaires perpétuels. vicaires amovibles, chanoines et autres bénéficiers, avec un abrégé du Traité des dîmes
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    • Paru le : 01/12/2019
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  • Xiv Louis - Déclaration du roy du 26 septembre 1653, portant confirmation des privilèges - de la compagnie des deux cens chevaux-légers de la Garde de la Reyne.
    Déclaration du roy du 26 septembre 1653, portant confirmation des privilèges. de la compagnie des deux cens chevaux-légers de la Garde de la Reyne
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  • Xiv Louis - Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlemens du Roy - lesquels ont été registrez en la Cour de Parlement, depuis 1682 jusqu'à présent.
    Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlemens du Roy. lesquels ont été registrez en la Cour de Parlement, depuis 1682 jusqu'à présent
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    • Paru le : 01/12/2019
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  • Xiv Louis - Déclaration du roy pour la vente et revente des offices de notaires, tabellions et gardenotes royaux - domaniaux et héréditaires, unis et incorporez au ressort de la Cour de Parlement de Thoulouse.
    Déclaration du roy pour la vente et revente des offices de notaires, tabellions et gardenotes royaux. domaniaux et héréditaires, unis et incorporez au ressort de la Cour de Parlement de Thoulouse
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    • Paru le : 01/10/2019
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  • Xiv Louis - Recueil des édits de décembre 1691, déclarations et arrests des 18 décembre 1691 et 8 janvier 1692 - des greffiers des domaines des gens de main-morte, greffiers des insinuations ecclésiastiques.
    Recueil des édits de décembre 1691, déclarations et arrests des 18 décembre 1691 et 8 janvier 1692. des greffiers des domaines des gens de main-morte, greffiers des insinuations ecclésiastiques
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