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  • Auteur : Xiv Louis

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  • Auteur : Xiv Louis
Les livres de l'auteur :

Xiv Louis

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  • Xiv Louis - Conférences de l'ordonnance de Louis XIV sur le fait des entrées, aides et autres droits - pour le ressort de la Cour des Aides de Paris, avec celles des rois prédécesseurs de Sa Majesté.
    Conférences de l'ordonnance de Louis XIV sur le fait des entrées, aides et autres droits. pour le ressort de la Cour des Aides de Paris, avec celles des rois prédécesseurs de Sa Majesté
    Xiv Louis
    • Hachette BNF
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    • Paru le : 01/10/2019
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  • Xiv Louis - Édit accordant une augmentation de droits de deux sols aux jurés courtiers de vins de Paris.
    Édit accordant une augmentation de droits de deux sols aux jurés courtiers de vins de Paris
    Xiv Louis
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    • Paru le : 01/10/2019
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  • Xiv Louis - Nouveau recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlemens de sa majesté - lesquels ont été enregistrez au Parlement. Partie 1.
    Nouveau recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlemens de sa majesté. lesquels ont été enregistrez au Parlement. Partie 1
    Xiv Louis
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    • Paru le : 01/09/2019
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  • Xiv Louis - Nouveau recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlemens de sa majesté - lesquels ont été enregistrez au Parlement. Partie 2.
    Nouveau recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlemens de sa majesté. lesquels ont été enregistrez au Parlement. Partie 2
    Xiv Louis
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    • Paru le : 01/09/2019
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  • Xiv Louis - Règlemens et statuts des maistres tondeurs de draps, presseurs, retendeurs et lustreurs - de toutes sortes d'étoffes tissues de laine, de la ville de Lyon.
    Règlemens et statuts des maistres tondeurs de draps, presseurs, retendeurs et lustreurs. de toutes sortes d'étoffes tissues de laine, de la ville de Lyon
    Xiv Louis
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    • Paru le : 01/09/2019
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  • Xiv Louis et De Gallon - Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669, sur le fait des eaux et forêts. Tome 2.
    Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669, sur le fait des eaux et forêts. Tome 2
    Xiv Louis, De Gallon, Simon, Segauld, France
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    • Paru le : 27/08/2019
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  • Xiv Louis et De Gallon - Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669, sur le fait des eaux et forêts. Tome 1.
    Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669, sur le fait des eaux et forêts. Tome 1
    Xiv Louis, De Gallon, Simon, Segauld, France
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    • Paru le : 27/08/2019
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  • Xiv Louis - Édit et tarif arresté au Conseil royal des Finances servant de règlement pour les salaires - et droits des procureurs du Chastelet de Paris.
    Édit et tarif arresté au Conseil royal des Finances servant de règlement pour les salaires. et droits des procureurs du Chastelet de Paris
    Xiv Louis
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    • Paru le : 27/08/2019
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  • Xiv Louis et Xiii Louis - Édict du 6 juillet 1644, création en l'Hostel de Ville de Paris, de 49 offices de commissaires - controlleurs jurés mouleurs, compteurs, cordeurs, mesureurs et visiteurs de toutes sortes de bois.
    Édict du 6 juillet 1644, création en l'Hostel de Ville de Paris, de 49 offices de commissaires. controlleurs jurés mouleurs, compteurs, cordeurs, mesureurs et visiteurs de toutes sortes de bois
    Xiv Louis, Xiii Louis
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    • Paru le : 01/07/2019
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  • Xiv Louis - Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre du 22 juillet 1681 - servant de règlement sur plusieurs droits de ses fermes et sur tous en général.
    Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre du 22 juillet 1681. servant de règlement sur plusieurs droits de ses fermes et sur tous en général
    Xiv Louis
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    • Paru le : 01/07/2019
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  • Xiv Louis - Édict du du 11 décembre 1643, portant création en hérédité d'un commissaire général - à la conduite du régiment escossois, pour servir à la garde de S. M..
    Édict du du 11 décembre 1643, portant création en hérédité d'un commissaire général. à la conduite du régiment escossois, pour servir à la garde de S. M.
    Xiv Louis
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    • Paru le : 01/07/2019
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  • Xiv Louis - Règlement général du 13 aoust 1669, pour toutes sortes de teintures des soyes, laine et fil - qui s'employent aux manufactures des draps d'or et d'argent, de soye et de tapisseries.
    Règlement général du 13 aoust 1669, pour toutes sortes de teintures des soyes, laine et fil. qui s'employent aux manufactures des draps d'or et d'argent, de soye et de tapisseries
    Xiv Louis
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  • Xiv Louis - Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667. Tome 1.
    Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667. Tome 1
    Xiv Louis
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  • Xiv Louis - Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667. Tome 2.
    Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667. Tome 2
    Xiv Louis
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  • Xiv Louis et France - Édit du roy du 9 mars 1654, suppression d'une partie des officiers des élections de ce Royaume - tant en chef que particuliers, receveurs des tailles et du taillon, payeurs des mareschaussées.
    Édit du roy du 9 mars 1654, suppression d'une partie des officiers des élections de ce Royaume. tant en chef que particuliers, receveurs des tailles et du taillon, payeurs des mareschaussées
    Xiv Louis, France
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  • Xiv Louis - Édit et tarif arresté au Conseil royal des Finances de mars 1690, servans de règlement - pour les fonctions, salaires et droits des greffiers du Chastelet de Paris.
    Édit et tarif arresté au Conseil royal des Finances de mars 1690, servans de règlement. pour les fonctions, salaires et droits des greffiers du Chastelet de Paris
    Xiv Louis
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  • Xiv Louis - Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre du 22 juillet 1681 - pour servir de reglement sur plusieurs droits de ses fermes et sur tous en general.
    Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre du 22 juillet 1681. pour servir de reglement sur plusieurs droits de ses fermes et sur tous en general
    Xiv Louis
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  • Xiii Louis et Xiv Louis - Edits et declarations du Roy, en faveur des controlleurs pour le Roy sur les salines - portans exemptions de logemens de gens de guerre, des tailles et des charges de ville.
    Edits et declarations du Roy, en faveur des controlleurs pour le Roy sur les salines. portans exemptions de logemens de gens de guerre, des tailles et des charges de ville
    Xiii Louis, Xiv Louis
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  • Xiv Louis - Règlement des appointemens des officiers à la mer et solde des équipages - tiré de l'ordonnance du 15 avril 1689 concernant les armées navales et arcenaux de marine.
    Règlement des appointemens des officiers à la mer et solde des équipages. tiré de l'ordonnance du 15 avril 1689 concernant les armées navales et arcenaux de marine
    Xiv Louis
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  • Xv Louis et Xiv Louis - Lettres patentes des 7 septembre 1750, 6 juin 1752 et 27 février 1753, établissement d'un Hôpital - général pour la ville de Provins, au lieu et place du monastère des religieuses de Sainte-Claire.
    Lettres patentes des 7 septembre 1750, 6 juin 1752 et 27 février 1753, établissement d'un Hôpital. général pour la ville de Provins, au lieu et place du monastère des religieuses de Sainte-Claire
    Xv Louis, Xiv Louis
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    • Paru le : 01/06/2019
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