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Cour des comptes

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  • Cour des comptes - La sécurité sociale.
    La sécurité sociale
    Cour des comptes
    • Documentation Française (La)
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    • Paru le : 01/09/2011
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  • Cour des comptes - Les collectivités locales et la gestion des déchets ménagers et assimilés - Rapport public thématique.
    Les collectivités locales et la gestion des déchets ménagers et assimilés. Rapport public thématique
    Cour des comptes
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 01/09/2011
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  • Cour des comptes - La gestion de la dette publique locale - Rapport public thématique.
    La gestion de la dette publique locale. Rapport public thématique
    Cour des comptes
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 01/07/2011
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  • Cour des comptes - Les aides à la pierre - L'expérience des délégations de l'Etat aux intercommunalités et aux départements.
    Les aides à la pierre. L'expérience des délégations de l'Etat aux intercommunalités et aux départements
    Cour des comptes
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 01/06/2011
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  • Cour des comptes - Les musées nationaux après une décennie de transformations (2000-2010) - Rapport public thématique.
    Les musées nationaux après une décennie de transformations (2000-2010). Rapport public thématique
    Cour des comptes
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 01/04/2011
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  • Sylvie Octobre - Les transports en Ile-de-France par voie ferrée - Rapport public thématique.
    Les transports en Ile-de-France par voie ferrée. Rapport public thématique
    Edition 2010
    Sylvie Octobre
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 01/11/2010
    11,00 €
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  • Cour des comptes - La Poste : un service public face à un défi sans précédent, une mutation nécessaire - Rapport public thématique.
    La Poste : un service public face à un défi sans précédent, une mutation nécessaire. Rapport public thématique
    Cour des comptes
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 01/07/2010
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  • Collectif - Les concours publics aux établissements de crédit - Bilan et enseignements - Bilan et enseignements a tirer.
    Les concours publics aux établissements de crédit - Bilan et enseignements. Bilan et enseignements a tirer
    Collectif
    • DOC FRANCAISE
    • Broché
    • Paru le : 28/05/2010
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  • Cour des comptes - La conduite par l'Etat de la décentralisation - Rapport public thématique.
    La conduite par l'Etat de la décentralisation. Rapport public thématique
    Cour des comptes
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 01/11/2009
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  • Cour des comptes - La Politique Portuaire Francaise. Rapport Public Particulier Octobre 1999.
    La Politique Portuaire Francaise. Rapport Public Particulier Octobre 1999
    Cour des comptes
    • Journal Officiel
    • Broché
    • Paru le : 02/12/1999
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  • Cour de discipline budgétaire et Cour des comptes - Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1997.
    Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1997
    Cour de discipline budgétaire, Cour des comptes, Chambres régionales comptes
    • Journal Officiel
    • Broché
    • Paru le : 13/11/1999
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  • Cour des comptes - Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique - Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1995 des ressources collectées auprès du public par l'association La Ligue nationale contre le cancer.
    Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique. Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1995 des ressources collectées auprès du public par l'association La Ligue nationale contre le cancer
    Cour des comptes
    • Journal Officiel
    • Broché
    • Paru le : 12/11/1999
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  • Cour des comptes - RAPPORT SUR LA SECURITE SOCIALE.
    RAPPORT SUR LA SECURITE SOCIALE
    Cour des comptes
    • Journal Officiel
    • Broché
    • Paru le : 30/09/1999
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  • Cour des comptes - La Politique Autoroutiere Francaise. Rapport Au President De La Republique Suivi Des Reponses Des Administrations Et Des Entreprises Interessees, Juin 1999.
    La Politique Autoroutiere Francaise. Rapport Au President De La Republique Suivi Des Reponses Des Administrations Et Des Entreprises Interessees, Juin 1999
    Cour des comptes
    • Journal Officiel
    • Broché
    • Paru le : 08/07/1999
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  • Cour des comptes - L'Action Des Departements Dans Le Domaine De La Voierie Routiere. Rapport Au President De La Republique Suivi Des Reponses Des Administrations Et Collectivites, Novembre 1998.
    L'Action Des Departements Dans Le Domaine De La Voierie Routiere. Rapport Au President De La Republique Suivi Des Reponses Des Administrations Et Collectivites, Novembre 1998
    Cour des comptes
    • Journal Officiel
    • Broché
    • Paru le : 11/12/1998
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  • Collectif - Le Rapport Public De La Cour Des Comptes. Novembre 1997.
    Le Rapport Public De La Cour Des Comptes. Novembre 1997
    Collectif
    • Journal Officiel
    • Broché
    • Paru le : 02/12/1997
    26,37 €
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  • Cour des comptes - Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du réglement du budget de l'exercice 1996. Application par l'État de la législation de sécurité sociale relative au régime général. Monographies - Budget de l'industrie, dépenses en faveur du logement.
    Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du réglement du budget de l'exercice 1996. Application par l'État de la législation de sécurité sociale relative au régime général. Monographies. Budget de l'industrie, dépenses en faveur du logement
    Cour des comptes
    • Journal Officiel
    • Broché
    • Paru le : 21/08/1997
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  • Collectif - Rapport annuel au Parlement sur la sécurité sociale.
    Rapport annuel au Parlement sur la sécurité sociale
    Collectif
    • Journal Officiel
    • Broché
    • Paru le : 01/12/1996
    15,70 €
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  • Collectif - Le Rapport Public 1996 De La Cour Des Comptes.
    Le Rapport Public 1996 De La Cour Des Comptes
    Collectif
    • Journal Officiel
    • Broché
    • Paru le : 01/12/1996
    19,82 €
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  • Cour des comptes - Les communes et l'école de la République - Rapport public thématique, décembre 2008.
    Les communes et l'école de la République. Rapport public thématique, décembre 2008 - Occasion
    Cour des comptes
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 07/02/2009
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