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  • Collection : Doctorat et notariat

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  • Collection : Doctorat et notariat
Les livres de la collection :

Doctorat et notariat

(67 résultats)
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  • Defrenois - Le statut patrimonial du conjoint survivant en droit international privé.
    Le statut patrimonial du conjoint survivant en droit international privé
    Defrenois
    • Defrénois
    • Broché
    • Paru le : 27/06/2023
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  • Camille Gouret - L'administration fiduciaire - Contribution à l'étude de la fiducie.
    L'administration fiduciaire. Contribution à l'étude de la fiducie
    1e édition
    Camille Gouret
    Marie-Laure Mathieu (Préfacier), Christophe Albiges (Préfacier), Françoise Pérochon (Préfacier)
    • Defrénois
    • Broché
    • Paru le : 28/06/2022
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  • Sylvain Bernard - Le droit patrimonial des couples et la liquidation des opérations non dénouées - Tome 66.
    Le droit patrimonial des couples et la liquidation des opérations non dénouées. Tome 66
    Sylvain Bernard
    Bernard Vareille (Préfacier)
    • Defrénois
    • Broché
    • Paru le : 28/06/2022
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  • Alexandre Ferracci - Les combinaisons de droits réels - Indivisions et démembrements en matière immobilière.
    Les combinaisons de droits réels. Indivisions et démembrements en matière immobilière
    Alexandre Ferracci
    Frédéric Rouvière (Préfacier)
    • Defrénois
    • Broché
    • Paru le : 22/12/2020
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  • Alex Tani - L'ordre public et le droit patrimonial de la famille - Contribution à la distinction entre l'ordre public et l'impérativité en droit privé français.
    L'ordre public et le droit patrimonial de la famille. Contribution à la distinction entre l'ordre public et l'impérativité en droit privé français
    Alex Tani
    Bernard Beignier (Préfacier)
    • Defrénois
    • Broché
    • Paru le : 15/07/2020
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  • Christophe Descaudin - Etude comparative du rôle du juge dans l'interprétation des contrats.
    Etude comparative du rôle du juge dans l'interprétation des contrats
    Christophe Descaudin
    Etienne Pataut (Préfacier)
    • Lextenso éditions
    • Broché
    • Paru le : 26/03/2019
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  • Julien Boisson - Les libéralités à caractère collectif.
    Les libéralités à caractère collectif
    Julien Boisson
    Michel Grimaldi (Préfacier)
    • Defrénois
    • Broché
    • Paru le : 15/01/2019
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  • Nicolas Kilgus - L'usufruit des biens incorporels - Contribution à la nature juridique de l'usufruit.
    L'usufruit des biens incorporels. Contribution à la nature juridique de l'usufruit
    Nicolas Kilgus
    Estelle Naudin (Préfacier), Georges Wiederkehr (Préfacier)
    • Defrénois
    • Broché
    • Paru le : 25/09/2018
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  • Florence Estienny - La fiducie : aspects juridiques et fiscaux - Contribution à l'étude du patrimoine fiduciaire.
    La fiducie : aspects juridiques et fiscaux. Contribution à l'étude du patrimoine fiduciaire
    Florence Estienny
    Arnaud de Bissy (Préfacier)
    • Defrénois
    • Broché
    • Paru le : 29/05/2018
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  • Mélanie Jaoul - La notion de fruits : étude de droit privé.
    La notion de fruits : étude de droit privé
    Mélanie Jaoul
    Marie-Laure Mathieu (Préfacier)
    • Defrénois
    • Broché
    • Paru le : 29/05/2018
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  • Laura Pizarro - Le traitement juridique de la rupture du couple - Réflexion sur l'émergence d'un droit commun de la rupture du couple.
    Le traitement juridique de la rupture du couple. Réflexion sur l'émergence d'un droit commun de la rupture du couple
    Laura Pizarro
    Isabelle Barrière-Brousse (Préfacier)
    • Defrénois
    • Broché
    • Paru le : 12/09/2017
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  • Orianne Vergara - L'organisation patrimoniale en couple.
    L'organisation patrimoniale en couple
    Orianne Vergara
    Bernard Vareille (Préfacier)
    • Defrénois
    • Broché
    • Paru le : 21/02/2017
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  • Yassila Ould Aklouche - La qualité d'héritier.
    La qualité d'héritier
    Yassila Ould Aklouche
    Marc Nicod (Préfacier), Raymond Le Guidec (Postfacier)
    • Defrénois
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    • Paru le : 31/01/2017
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  • Hannes Westendorf - Le transfert des sûretés.
    Le transfert des sûretés
    Hannes Westendorf
    Pierre Crocq (Préfacier), André Prüm (Préfacier)
    • Defrénois
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    • Paru le : 18/08/2015
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  • Sarah Torricelli-Chrifi - La pratique notariale, source du droit.
    La pratique notariale, source du droit
    Sarah Torricelli-Chrifi
    Bernard Beignier (Préfacier)
    • Defrénois
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    • Paru le : 05/05/2015
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  • Rodolphe Bigot - L'indemnisation par l'assurance de responsabilité civile professionnelle - L'exemple des professions du droit et du chiffre.
    L'indemnisation par l'assurance de responsabilité civile professionnelle. L'exemple des professions du droit et du chiffre
    Rodolphe Bigot
    David Noguéro (Préfacier), Hadi Slim
    • Defrénois
    • Broché
    • Paru le : 17/07/2014
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  • Wilfried Baby - Les effets patrimoniaux du Pacte Civil de Solidarité - L'invention d'une nouvelle forme de conjugalité.
    Les effets patrimoniaux du Pacte Civil de Solidarité. L'invention d'une nouvelle forme de conjugalité
    Wilfried Baby
    Marc Nicod (Préfacier), Bernard Beignier (Postfacier)
    • Defrénois
    • Broché
    • Paru le : 02/07/2013
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  • Flore Gasnier - L'organisation de la liquidation du passif successoral.
    L'organisation de la liquidation du passif successoral
    Flore Gasnier
    Claude Brenner (Préfacier)
    • Defrénois
    • Broché
    • Paru le : 05/02/2013
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  • Martin Lebeau - De l'interprétation stricte des lois-essai de méthodologie.
    De l'interprétation stricte des lois-essai de méthodologie
    Martin Lebeau
    Pierre-Yves Gauthier (Préfacier)
    • Defrénois
    • Broché
    • Paru le : 19/06/2012
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  • Sophie Deville - L'objet de la libéralité.
    L'objet de la libéralité
    Sophie Deville
    Marc Nicod (Préfacier)
    • Defrénois
    • Broché
    • Paru le : 12/06/2012
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