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  • Collection : Les rapports du Senat

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  • Collection : Les rapports du Senat
Les livres de la collection :

Les rapports du Senat

(93 résultats)
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  • Janine Rozier - Le divorce.
    Le divorce
    Janine Rozier
    • Documentation Française (La)
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    • Paru le : 01/08/2004
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  • Sénat - Les évolutions statutaires outre-mer : le choix de la diversité - Les exemples de la Nouvelle-Calédonie et de Wallis-et-Futuna.
    Les évolutions statutaires outre-mer : le choix de la diversité. Les exemples de la Nouvelle-Calédonie et de Wallis-et-Futuna
    Sénat
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 01/02/2004
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  • Joël Bourdin et Pierre André - Placer l'évaluation des politiques publiques au coeur de la réforme de l'Etat.
    Placer l'évaluation des politiques publiques au coeur de la réforme de l'Etat
    Joël Bourdin, Pierre André, Jean-Pierre Plancade
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2004
    9,50 €
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  • Hubert Haenel - Vers un traité constitutionnel européen - Octobre 2003.
    Vers un traité constitutionnel européen. Octobre 2003
    Hubert Haenel
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 01/10/2003
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  • Philippe Nachbar et Philippe Richert - Collections des musées : là où le pire côtoie le meilleur.
    Collections des musées : là où le pire côtoie le meilleur
    Philippe Nachbar, Philippe Richert
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 01/07/2003
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  • Jacques Valade - La télévision pour quoi faire ? - Actes de la journée thématique organisée au Sénat le 19 mars 2003.
    La télévision pour quoi faire ?. Actes de la journée thématique organisée au Sénat le 19 mars 2003
    Jacques Valade
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 01/06/2003
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    3,50 €
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  • Jean Arthuis - Fiscalité locale : quelles pistes pour la réforme ? - 2002-2003.
    Fiscalité locale : quelles pistes pour la réforme ?. 2002-2003
    Jean Arthuis
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 01/05/2003
    8,00 €
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  • Christian Estrosi - Pack 3 volumes Prédateurs et pastoralisme de montagne : priorité à l'homme - Tome 1, Rapport. Tome 2, Audition (volume 1 et 2).
    Pack 3 volumes Prédateurs et pastoralisme de montagne : priorité à l'homme. Tome 1, Rapport. Tome 2, Audition (volume 1 et 2)
    Christian Estrosi
    Daniel Spagnou , Collectif
    • Documentation Française (La)
    • Pack
    • Paru le : 01/05/2003
    18,50 €
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  • La Documentation Française - Voyage au bout... de l'immobilier universitaire.
    Voyage au bout... de l'immobilier universitaire
    La Documentation Française
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 17/04/2003
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    6,50 €
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  • Jean-Claude Carle et Jean-Pierre Schosteck - Délinquance des mineurs : La République en quête de respect 2 volumes.
    Délinquance des mineurs : La République en quête de respect 2 volumes
    Jean-Claude Carle, Jean-Pierre Schosteck
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 09/07/2002
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    19,00 €
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  • Gérard Delfau - L'avenir de la viticulture française.
    L'avenir de la viticulture française
    Gérard Delfau
    • Journal Officiel
    • Paru le : 01/07/2002
    5,00 €
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  • Serge Lagauche et Hubert Haenel - Une meilleure répartition des compétences dans l'Union européenne.
    Une meilleure répartition des compétences dans l'Union européenne
    Serge Lagauche, Hubert Haenel, Maurice Blin, Serge Vinçon
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 01/02/2002
    3,50 €
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  • Paul Blanc et Collectif - Compensation du handicap : le temps de la solidarité.
    Compensation du handicap : le temps de la solidarité
    Paul Blanc, Collectif
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2002
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  • Yann Gaillard - 51 Mesures pour le patrimoine monumental.
    51 Mesures pour le patrimoine monumental
    Yann Gaillard
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2002
    8,00 €
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  • Gérard Miquel - La qualité de l'eau et de l'assainissement en France, rapport n°215 - 2 Volumes.
    La qualité de l'eau et de l'assainissement en France, rapport n°215. 2 Volumes
    Gérard Miquel
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 01/06/2001
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  • Charles Descours et Jean-Louis Lorrain - Les fonds sociaux - Une prolifération nuisible à la transparence du financement de la sécurité sociale.
    Les fonds sociaux. Une prolifération nuisible à la transparence du financement de la sécurité sociale
    Charles Descours, Jean-Louis Lorrain, Alain Vasselle
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 01/06/2001
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  • La Documentation Française - Tigre et dragon : qu'est devenu le miracle asiatique ? - Mission d'information à Singapour et en Malaisie.
    Tigre et dragon : qu'est devenu le miracle asiatique ?. Mission d'information à Singapour et en Malaisie
    La Documentation Française
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 02/05/2001
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  • Jacques Chaumont - La France et le défi de l'élargissement de l'Union européenne. - Une évaluation de l'outil diplomatique dans six pays candidats à l'adhésion.
    La France et le défi de l'élargissement de l'Union européenne.. Une évaluation de l'outil diplomatique dans six pays candidats à l'adhésion
    Jacques Chaumont
    • Documentation Française (La)
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    • Paru le : 02/05/2001
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  • Jean François-Poncet et Jacques Oudin - La réforme de la loi sur l'eau - Enjeux environnementaux et financiers.
    La réforme de la loi sur l'eau. Enjeux environnementaux et financiers
    Jean François-Poncet, Jacques Oudin
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 24/01/2001
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    3,81 €
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  • Hubert Haenel - Vers des services publics "à l'européenne" - Rapport d'information.
    Vers des services publics "à l'européenne". Rapport d'information
    Hubert Haenel
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 16/01/2001
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