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  • Gérard Larcher - Les terroirs urbains et paysagers - Pour un nouvel équilibre des espaces périurbains.
    Les terroirs urbains et paysagers. Pour un nouvel équilibre des espaces périurbains
    Gérard Larcher
    • Documentation Française (La)
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    • Paru le : 01/01/1998
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  • La Documentation Française - Impressions. 1997-1998 / Sénat Tome 466 - Rapport d'information [sur l'avenir de la réforme de la politique agricole commune.
    Impressions. 1997-1998 / Sénat Tome 466. Rapport d'information [sur l'avenir de la réforme de la politique agricole commune
    La Documentation Française
    • Documentation Française (La)
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  • Comission Des Lois Du Senat et Collectif - Droit de la famille : ne pas se tromper de réfome - Une journée d'auditions publiques de la commission des lois du Sénat.
    Droit de la famille : ne pas se tromper de réfome. Une journée d'auditions publiques de la commission des lois du Sénat
    Comission Des Lois Du Senat, Collectif, Jacques Larché
    • Documentation Française (La)
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    • Paru le : 01/01/1998
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  • Paul Masson - Impressions. 1998-1999 / Sénat Tome 99 - Rapport d'information sur l'intégration de l'acquis de Schengen dans l'Union européenne.
    Impressions. 1998-1999 / Sénat Tome 99. Rapport d'information sur l'intégration de l'acquis de Schengen dans l'Union européenne
    Paul Masson
    • Documentation Française (La)
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    • Paru le : 01/01/1998
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  • Bourdin - Impressions. 1998-1999 / Sénat Tome 63 - Rapport d'information sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme, 1998-2003.
    Impressions. 1998-1999 / Sénat Tome 63. Rapport d'information sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme, 1998-2003
    Bourdin
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  • Jacques Oudin - Europe et mondialisation : l'espoir industriel.
    Europe et mondialisation : l'espoir industriel
    Jacques Oudin
    • Documentation Française (La)
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    • Paru le : 01/01/1998
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  • François Blaizot et Michel Dreyfus-Schmidt - Saint-Barthélémy et Saint-Martin : deux îles françaises dans la Caraîbe.
    Saint-Barthélémy et Saint-Martin : deux îles françaises dans la Caraîbe
    François Blaizot, Michel Dreyfus-Schmidt
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    • Paru le : 01/05/1997
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  • Jean François-Poncet - La loi sur l'aménagement et le développement du territoire : premier bilan d'application - Actes du colloque organisé au sénat le 26 mars 1996.
    La loi sur l'aménagement et le développement du territoire : premier bilan d'application. Actes du colloque organisé au sénat le 26 mars 1996
    Jean François-Poncet
    • Documentation Française (La)
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    • Paru le : 01/01/1997
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  • Conseil d'Etat - Les états d'urgence - La démocratie sous contraintes. Etude annuelle du Conseil d'Etat.
    Les états d'urgence. La démocratie sous contraintes. Etude annuelle du Conseil d'Etat
    Edition 2021
    Conseil d'Etat
    • Documentation Française (La)
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    • Paru le : 23/09/2021
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  • Conseil d'Etat - Conduire et partager l'évaluation des politiques publiques.
    Conduire et partager l'évaluation des politiques publiques
    Conseil d'Etat
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    • Paru le : 03/08/2020
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  • Conseil d'Etat - Le sport : quelle politique publique ? - Etude annuelle 2019.
    Le sport : quelle politique publique ?. Etude annuelle 2019
    Conseil d'Etat
    • Documentation Française (La)
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    • Paru le : 18/09/2019
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  • Conseil d'Etat - Rapport public 2019 - Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives 2018.
    Rapport public 2019. Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives 2018
    Conseil d'Etat
    Collectif
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    • Paru le : 18/07/2019
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  • Conseil d'Etat - La citoyenneté - Etre (un) citoyen aujourd'hui - Etude annuelle 2018.
    La citoyenneté - Etre (un) citoyen aujourd'hui. Etude annuelle 2018
    Conseil d'Etat
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    • Paru le : 26/09/2018
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  • Conseil d'Etat - Rapport public 2018 - Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives en 2017.
    Rapport public 2018. Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives en 2017
    Conseil d'Etat
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    • Paru le : 16/05/2018
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  • Conseil d'Etat - Puissance publique et plateformes numériques : accompagner l'"ubérisation" - Etude annuelle 2017.
    Puissance publique et plateformes numériques : accompagner l'"ubérisation". Etude annuelle 2017
    Conseil d'Etat
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    • Paru le : 29/09/2017
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  • Conseil d'Etat - Simplification et qualité du droit - Etude annuelle 2016.
    Simplification et qualité du droit. Etude annuelle 2016
    Conseil d'Etat
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    • Paru le : 21/09/2016
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  • Conseil d'Etat - Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives en 2015 - Rapport public 2016.
    Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives en 2015. Rapport public 2016
    Conseil d'Etat
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    • Paru le : 24/05/2016
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  • Conseil d'Etat - L'action économique des personnes publiques - Etude annuelle 2015.
    L'action économique des personnes publiques. Etude annuelle 2015
    Conseil d'Etat
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    • Paru le : 23/09/2015
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  • Conseil d'Etat - Rapport public 2015 - Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives.
    Rapport public 2015. Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives
    Conseil d'Etat
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    • Paru le : 27/05/2015
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  • Patrice Cardot - Cybersouveraineté : mythe ou défi ?.
    Cybersouveraineté : mythe ou défi ?
    Patrice Cardot
    • UPPR Editions
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    • Paru le : 02/05/2017
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