Justice royale et contrebande au siècle des Lumières - La commission de Reims (1740-1789) - E-book - ePub

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Sébastien Evrard - Justice royale et contrebande au siècle des Lumières - La commission de Reims (1740-1789).
La contrebande appartient à l'imaginaire fiscal de tous les régimes politiques. Elle s'inscrit comme une contradiction violente de l'État, car les... Lire la suite
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Résumé

La contrebande appartient à l'imaginaire fiscal de tous les régimes politiques. Elle s'inscrit comme une contradiction violente de l'État, car les contribuables refusent le système qu'on cherche à leur imposer. Au milieu du XVIIIe siècle, la France de Louis XV traverse une crise fiscale grave, ce qui la conduit à augmenter sensiblement les taxes sur le tabac, le sel, les étoffes. L'accroissement du prix de vente qui en est l'effet produit des conséquences néfastes : émerge une criminalité individuelle ou en bande organisée, qui s'efforce d'acheter à vil prix pour espérer revendre ces produits en fraude.
S'ensuivent des affrontements médiatiques - dont l'affaire Mandrin est restée la plus célèbre - qui mettent aux prises forces du fisc et contrebandiers. Est aussi évoquée la mise en cause des agents du fisc, considérés à la fois comme malhonnêtes et incompétents. La monarchie réagit par l'émergence de juridictions de choc, appelées d'exception et dont la commission de Reims est l'avatar le plus étonnant.
Cette commission existe entre 1740 et 1789 ; elle rend des milliers de décisions et juge près de six mille personnes. Cet ouvrage revient sur les raisons de sa création, de sa vie et de sa fin.

Caractéristiques

  • Date de parution
    27/06/2024
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-336-45059-9
  • EAN
    9782336450599
  • Format
    ePub
  • Nb. de pages
    254 pages
  • Caractéristiques du format ePub
    • Pages
      254
    • Taille
      4 623 Ko
    • Protection num.
      Digital Watermarking
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À propos de l'auteur

Biographie de Sébastien Evrard

Docteur en droit de l'université de Paris-II (Panthéon-Assas), Sébastien Évrard enseigne le droit, l'histoire et l'économie à l'université de Lorraine. Ses thématiques intéressent l'histoire des institutions, ainsi que celles de l'édition et de la fiscalité. Docteur en droit de l'université de Paris-II (Panthéon-Assas), Sébastien Évrard enseigne le droit, l'histoire et l'économie à l'université de Lorraine.
Ses thématiques intéressent l'histoire des institutions, ainsi que celles de l'édition et de la fiscalité.

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