Le végétal saisi par le droit

Collectif

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William Dross - Le végétal saisi par le droit.
Le végétal est un enjeu majeur pour notre époque. L'accroissement de la population mondiale qui atteint aujourd'hui 7 milliards d'habitants rend cruciale... Lire la suite
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Résumé

Le végétal est un enjeu majeur pour notre époque. L'accroissement de la population mondiale qui atteint aujourd'hui 7 milliards d'habitants rend cruciale la question de sa capacité à trouver les ressources nécessaires à son alimentation. Le végétal, qu'il nourrisse directement ou indirectement l'homme, est au coeur de cette problématique de la sécurité alimentaire mondiale. Les réponses à ce défi ne se trouveront pas seulement dans les laboratoires de recherche : le droit a son mot à dire car c'est précisément sa tâche première que d'instaurer la justice distributive, autrement dit de procéder à l'allocation des ressources entre les hommes.
Les féroces batailles qui entourent la question de la brevetabilité du vivant montrent suffisamment le rôle de premier plan que le droit est appelé à jouer... Les contributions réunies dans cet ouvrage visent à rendre compte de la manière dont le droit appréhende le végétal. La question du brevet et celle, plus spécifique, du droit des obtentions végétales sont évidemment traitées. Mais il y davantage, car s'il faut garantir les droits de propriété intellectuelle, il faut aussi assurer le commerce international des denrées, protéger par la responsabilité civile et pénale le végétal ; se soucier aussi de la manière dont la production agricole du moment n'hypothèque pas, du fait des pollutions induites, les capacités productives futures ; assurer, au travers d'une législation rurale adaptée, le maintien des capacités productives du pays...
Tout cela en observant que le végétal ne nourrit pas seulement mais qu'il peut aussi soigner.

Sommaire

  • LE VEGETAL ET L'HOMME
    • De l'agriculture comme problème à l'agriculture comme solution : des plantes et des hommes
    • L'humanité
    • L'individu
  • LE VEGETAL ET LES CHOSES
    • La chose corporelle
    • La chose incorporelle
    • La chose dans l'échange

Caractéristiques

  • Date de parution
    18/12/2012
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-8027-3979-1
  • EAN
    9782802739791
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    274 pages
  • Poids
    0.45 Kg
  • Dimensions
    15,9 cm × 24,0 cm × 1,5 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de William Dross

Professeur des Universités (Lyon 3), agrégé des facultés de droit, Directeur du Centre de recherches Louis Josserand.

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