Recueil des édits, déclarations, arrests et autres titres concernant les péages de M. le duc

Recueil des édits, déclarations et arrests qui ont esté donnez sur diverses occurrences concernant la justice, depuis le 1er jour du mois de janvier de l'année 1678, jusques au dernier jour du mois de mars 1682. Imprimé par l'ordre de Mgr le ChancelierDate de l'édition originale : 1682Sujet de l'ouvrage : Justice (Actes royaux)[Acte royal]Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur sur le site hachettebnf.fr