Le Code de la route Dalloz, c'est : Le tout nouveau Code de la route officiel, entré en vigueur le 1er juin 2001, qui remplace le vieux code de 1958...
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Le Code de la route Dalloz, c'est : Le tout nouveau Code de la route officiel, entré en vigueur le 1er juin 2001, qui remplace le vieux code de 1958 ; 700 pages de textes complémentaires, classés par thèmes alphabétiques en Appendice au code, de Accidents de la circulation à Vitesse, en passant par Alcoolémie, Ceintures de sécurité, Permis de conduire et Transports routiers ; Toute la jurisprudence transposée : la jurisprudence rendue en application de l'ancien code, toujours valable, a été analysée, réévaluée et redistribuée sous tes articles du nouveau code ; Un commentaire pratique, véritable mode d'emploi du cade, qui aide le lecteur à comprendre le droit routier et à mesurer la portée de la jurisprudence ; Des tables de concordance et de référence, dans les deux sens, entre les nouveaux articles et les anciens, qui permettent de s'orienter dans une matière remaniée.
Sommaire
DISPOSITIONS GENRALES
Définitions
Responsabilité
Recherche et constatation des infractions
Dispositions relatives à l'Outre-mer
LE CONDUCTEUR
Enseignement de la conduite et de la sécurité routière
Permis de conduire
Comportement du conducteur
Dispositions relatives à l'Outre-mer
LE VEHICULE
Dispositions techniques
Dispositions administratives
Enregistrement et communication des informations relatives à la circulation des véhicules
Dispositions relatives à l'Outre-mer
L'USAGE DES VOIES
Dispositions générales
Dispositions complémentaires applicables sur certaines voies
Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules