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Nathalie Bourzat-Alaphilippe et Jean-Christophe Breillat - Code du sport - Commenté.
L édition 2015 du Code du sport présente la codification officielle complète de la matière issue de l ordonnance du 23 mai 2006 et des décrets du... Lire la suite
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Résumé

L édition 2015 du Code du sport présente la codification officielle complète de la matière issue de l ordonnance du 23 mai 2006 et des décrets du 24 juillet 2007 pour les parties législative et réglementaire, et achevée avec l arrêté du 18 février 2008 relatif à la partie " Arrêtés ". Mais pas seulement, des données bibliographiques et d annotations de jurisprudence des juridictions administratives, judiciaires et communautaires minutieusement répertoriées par les auteurs viennent l enrichir.
Il intègre également des textes non codifiés classés dans un Appendice thématique : associations, enseignement, manifestations sportives, responsabilité, sports de nature, etc. Mais aussi des textes comme :- le Code mondial antidopage ; - la synthèse des propositions les plus significatives de la conciliation du CNOSF ; - la Convention collective nationale du sport et un pointage des accords conventionnels existants dans les différentes disciplines sportives.

Caractéristiques

  • Date de parution
    17/06/2015
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-247-15138-7
  • EAN
    9782247151387
  • Présentation
    Relié
  • Nb. de pages
    1752 pages
  • Poids
    1.182 Kg
  • Dimensions
    14,0 cm × 20,0 cm × 5,5 cm

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