Le droit des contrats spéciaux est une matière complexe qui s'inscrit dans le prolongement de l'étude du droit des obligations. L'étude des contrats...
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Le droit des contrats spéciaux est une matière complexe qui s'inscrit dans le prolongement de l'étude du droit des obligations. L'étude des contrats spéciaux, plus modestement des contrats usuels ou des principaux contrats spéciaux, est essentielle, ne serait-ce qu'en raison de l'utilisation massive de ces contrats dans la vie quotidienne ou bien parce que l'influence des règles de ces contrats sur le droit des obligations et, en retour, sur le droit des contrats, est très importante. Ce Cours a pour ambition de présenter quelques-uns de ces principaux contrats spéciaux, les plus usuels, classés selon qu'ils portent sur une chose, chose transférée, chose conservée ou selon qu'ils portent sur un service, chacun de ces contrats étant systématiquement analysé.
Sommaire
Les contrats portant sur une chose
Les contrats assurant le transfert de propriété de la chose
Les contrats assurant l'usage de la chose
Les contrats assurant la conservation de la chose le dépôt