Ce volume présente le droit civil français des biens et des obligations. Le droit des biens comprend l'ensemble des règles Juridiques relatives aux...
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Résumé
Ce volume présente le droit civil français des biens et des obligations. Le droit des biens comprend l'ensemble des règles Juridiques relatives aux droits réels principaux. L'obligation s'analyse comme un lien de droit en vertu duquel un débiteur est tenu d'exécuter une prestation au profit d'un créancier. Le droit des obligations est l'instrument nécessaire de l'ensemble de la vie économique. Un exposé est effectué de manière complète et condensée. Il est précédé d'un résumé qui permet au lecteur d'avoir une vue d'ensemble de la question traitée. Il est suivi d'exemples de sujets d'examen donnés dans les différentes universités françaises, de corrigés de thèmes sous forme de plan et d'approfondissement de questions classiques ou d'actualité. La formule de ce cours permet au lecteur d'appréhender les matières du droit civil, tout en acquérant une méthode indispensable pour mettre en oeuvre ces connaissances.
Sommaire
Le droit de propriété
Les caractères généraux du droit de propriété
Les nouvelles formes de propriété en droit contemporain
Le transfert de la propriété
La revendication de la propriété
Les droits réels démembrés de la propriété
L'usufruit
Les servitudes
L'usage et l'habitation
Les baux réels
Le droit des obligations
Les sources de l'obligation
Le contrat
Délits et quasi-délits
Les obligations qui naissent du fait du créancier
L'étendue et la force du lien obligatoire
La force et l'étendue du lien obligatoire sous le rapport de personnes
L'étendue et la force du lien obligatoire sous le rapport des biens
L'exécution de l'obligation
La mise en demeure
Les exceptions opposées par le débiteur au créancier
Stéphane Piedellèvre est maître de conférences à la Faculté de droit de l'Université de Paris XII où il enseigne le droit civil et le droit commercial.
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