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Droit des obligations
Résumé
Ce volume traite de l'ensemble du droit des obligations tel qu'il est classiquement enseigné en deuxième année de droit à l'Université : le contrat, les quasi-contrats, la responsabilité civile et le régime des obligations.
Les thèmes essentiels s'y rapportant sont présentés, dans les conditions des épreuves écrites, à travers des sujets analysés et commentés, complétés par des encadrés qui vous apportent des conseils de méthode concrets.
Cet ouvrage facilite l'apprentissage et la maîtrise des connaissances tout en constituant un outil d'entraînement efficace pour vos TD et examens.
Sommaire
- LE CONTRAT
- Le consentement
- L'objet et la cause
- La nullité du contrat
- L'effet obligatoire du contrat entre les parties
- Les effets du contrat à l'égard des tiers
- L'exécution du contrat
- LES QUASI-CONTRATS
- Les différents types de quasi-contrats
- LES OBLIGATIONS DELICTUELLES ET QUASI DELICTUELLES
- Le fait générateur de la responsabilité délictuelle et quasi délictuelle
- Le dommage et le lien de causalité
- Les régimes spéciaux de responsabilité - du fait des accidents de la circulation et du fait des produits défectueux
- LE REGIME DES OBLIGATIONS
- Les différentes sortes d'obligation
- Transport et extinction de l'obligation
Caractéristiques
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