Ce cours est avant tout destiné aux étudiants. Il ambitionne simplement de leur donner une vue d'ensemble et actuelle du droit des obligations. Les...
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Ce cours est avant tout destiné aux étudiants. Il ambitionne simplement de leur donner une vue d'ensemble et actuelle du droit des obligations. Les règles essentielles concernant le contrat et le quasi-contrat sont exposées dans un souci pédagogique. Les étudiants trouveront, à la fin de chaque thème, une décision de jurisprudence de principe, suivie d'un arrêt récent illustrant ou complétant le principe. Cette troisième édition est amplement augmentée par rapport à la précédente et constitue une nouvelle présentation du contrat et du quasi-contrat. Elle est le premier volume de l'ensemble de l'ouvrage :
Volume 1 : Contrat et quasi-contrat
Volume 2 : Délit et quasi-délit
Volume 3 : Régime de l'obligation
Sommaire
LE CONTRAT
Les conditions de formation du contrat
Les sanctions des conditions de formation du contrat