Le droit des relations collectives du travail renvoie concrètement à l'étude des syndicats et du droit syndical (Partie 1), des institutions représentatives...
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Le droit des relations collectives du travail renvoie concrètement à l'étude des syndicats et du droit syndical (Partie 1), des institutions représentatives du personnel (Partie 2), des conflits collectifs (Partie 3) et du droit de la négociation collective (Partie 4). Il est inscrit au programme du 2e semestre de la 3e année de licence. On trouvera dans cet ouvrage tous les éléments (connaissances, vocabulaire, méthodes) qui permettront aux étudiants et à tous ceux qui sont concernés par la matière - en particulier les juristes et les syndicalistes - de comprendre ses fondements et ses logiques. L'accent a été mis sur la clarté de la présentation du cours. Classique et simple, le plan permet à tout moment au lecteur de mesurer sa progression. Le texte s'accompagne lui-même de références jurisprudentielles et doctrinales qui invitent le lecteur à poursuivre sa recherche. Les questions de méthode font enfin l'objet d'exercices pratiques - cas pratique, commentaire d'arrêt, dissertation.
Sommaire
La représentation syndicale
Le statut juridique du syndicat
Le droit syndical dans l'entreprise
Les institutions représentatives du personnel
Les cadres d'implantation
Les modes d'implantation
Les attributions et le fonctionnement des institutions représentatives du personnel
Le statut des élus du personnel et des représentants désignés
Les conflits collectifs
La grève
Le lock-out
La négociation collective
Les parties à la négociation collective
Les niveaux de négociation
Le déroulement de la négociation collective
Les effets des conventions collectives
Les événements susceptibles d'affecter la convention collective
Franck Petit est Maître de conférences à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), Co-directeur du Master professionnel Administration et Gestion de l'Emploi.
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