Droit Du Travail : Les Arrets Marquants 2001/2002

Droit vivant par excellence, le droit du travail ne peut être compris sans porter une attention particulière à l'activité de la chambre sociale de la Cour de cassation. Celle-ci rend plus de 5000 arrêts par an et si certaines décisions - sans doute les plus nombreuses - ne présentent pas d'intérêt majeur, d'autres ne sauraient être ignorées tant elles façonnent la matière. * Rassemblant les principaux arrêts de droit du travail rendus au cours de l'année 2001/2002 (septembre 2001 - juillet 2002), le présent ouvrage en propose une synthèse commentée. L'année a été marquée par deux grands thèmes : le respect de la vie privée du salarié au temps et au lieu du travail et la sécurité dans l'entreprise. * L'irruption des technologies de l'information et de la communication a entraîné de nouvelles formes de contrôle de la part des entreprises que la Cour de cassation encadre désormais. Droits du salarié mais aussi obligation : le salarié devient un acteur à part entière de la sécurité dans l'entreprise, à l'instar de l'employeur, devenu débiteur d'une obligation de sécurité renforcée depuis les " arrêts amiante ". Bien qu'intéressant le droit de la Sécurité sociale, ces arrêts ne pouvaient être laissés de côté et figurent sous la rubrique " hygiène et sécurité " de la présente édition. * Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui utilisent le droit du travail dans le cadre de leur activité professionnelle, mais aussi aux étudiants qui y trouveront les éléments essentiels à la compréhension de chaque solution.