Le droit humanitaire est au cœur de l'actualité. Génocide, crimes de guerre ou crimes contre l'humanité sont désormais poursuivis par les juges nationaux...
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Le droit humanitaire est au cœur de l'actualité. Génocide, crimes de guerre ou crimes contre l'humanité sont désormais poursuivis par les juges nationaux : Barbie, Papon, Pinochet... ou par le juge international : Tribunal international pour l'ex-Yougoslavie ou pour le Rwanda et, bientôt, Cour pénale internationale.
La protection des victimes commence par la connaissance de leurs droits. Les médias, les ONG et l'ONU s'y réfèrent de plus en plus fréquemment.
Mario Bettati met à la disposition des lecteurs l'essentiel des textes : normes relatives à la conduite des hostilités (droit de La Haye), règles de protection des personnes au pouvoir de l'ennemi (droit de Genève) et mise en œuvre de ces droits (droit de New York). Il en fait un commentaire informé et clair, appuyé sur des exemples récents.
Sommaire
PRESENTATION : PHYSIONOMIE DU DROIT HUMANITAIRE
Le DIH est une branche du Droit international public
Le DIH ne s'identifie pas complètement au droit des conflits armés
Destinataires et sujets du DIH
Champ d'application ratione materiae du DIH
Le champ d'application ratione temporis et ratione loci du DIH
LE DROIT DE LA HAYE
Des principes qui bornent la violence légale
Les règles soustractives : la limitation des cibles visées
La limitation des moyens de combat
LE DROIT DE GENEVE
La protection des blessés, malades et naufragés
Règles relatives à la protection des prisonniers de guerre et au comportement des combattants
LE DROIT DE NEW YORK
Les mesures non-répressives
Les mesures mettant en jeu la responsabilité pénale individuelle ou étatique
Mario Bettati
Professeur de droit international à l'université Paris II, est vice-président de la Commission nationale consultative des Droits de l'homme et expert consultant à l'ONU.
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