Cet ouvrage traite de l'intégralité des infractions sanctionnées par les Livres II et III du Code pénal et des principales infractions du Livre IV,...
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Cet ouvrage traite de l'intégralité des infractions sanctionnées par les Livres II et III du Code pénal et des principales infractions du Livre IV, auxquelles ont été ajoutées les principales infractions de presse. Il s'agit des infractions qui sanctionnent les atteintes aux personnes, aux biens, à la Nation, l'État et la paix publique. Ce manuel correspond donc au contenu du cours enseigné sous l'intitulé " Droit pénal spécial " dans les facultés de droit, et au programme des examens ou concours qui portent sur cette matière. Dans cette édition, à jour au let juin 2008, l'auteur a intégré les dispositions des lois récentes dont le contenu concerne le droit pénal spécial. Il en est ainsi des lois du 5 mars 2007 " réformant la protection de l'enfance " et " relative à la prévention de la délinquance ", de la loi du 10 août 2007 " renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs ", et de la loi du 13 novembre 2007 " relative à la lutte contre la corruption ". L'étude de chaque infraction est menée en insistant, tout particulièrement, sur les éléments constitutifs, la répression et les particularités de la poursuite qui la concernent. Le commentaire du texte législatif est abondamment illustré par de nombreux exemples concrets tirés de la jurisprudence la plus récente. Cette méthode révèle ainsi le rôle complémentaire du législateur et du juge en droit pénal spécial.
Sommaire
LES CRIMES ET DELITS CONTRE LES PERSONNES
Les crimes contre l'humanité
Les crimes contre l'espèce humaine
Les atteintes volontaires
Les atteintes involontaires
La mise en danger de la personne
Les atteintes aux libertés
Les atteintes à la dignité
Les atteintes à la personnalité
LES CRIMES ET DELITS CONTRE LES BIENS
Le vol
L'extorsion et le chantage
L'escroquerie et les infractions voisines
L'abus de confiance et les autres détournements
Le recel et les infractions assimilées ou voisines
Les destructions, dégradations et détériorations
Les atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données
Le blanchiment de l'argent illicite
Les atteintes envers les animaux
LES CRIMES ET DELITS CONTRE LA NATION, L'ETAT ET LA PAIX PUBLIQUE
Le terrorisme
Les atteintes à l'administration commises par des personnes exerçant une fonction publique
Les atteintes à l'administration commises par les particuliers