Au cours des dernières décennies, les procédures n'ont cessé de se multiplier, aussi bien au plan interne qu'international. Il importe de les comparer,...
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Au cours des dernières décennies, les procédures n'ont cessé de se multiplier, aussi bien au plan interne qu'international. Il importe de les comparer, de sélectionner leurs points communs ou originaux et de rechercher leurs articulations. Peuvent dès lors être approfondis les concepts et les principes fondamentaux de la procédure. Une théorie générale émerge ; elle conduit à une méthodologie permettant d'aborder toute procédure ainsi qu'à une réflexion sur la justice. Le droit processuel apparaît ainsi comme une "science" (dans le sens d'une approche objective) de la reconstruction des liens de droit. C'est dans cette optique que doivent être replacés les principes directeurs et fondamentaux de la procédure afin qu'ils ne conduisent ni à l'isolement des participants au procès ni à la standardisation des formes procédurales. De même, l'approche managériale de la justice et les nouvelles technologies ne doivent pas seulement contribuer à réguler les flux contentieux mais doivent tendre à une justice "reliante" sur laquelle les justiciables puissent compter pour restaurer leurs liens juridiques.
Sommaire
LES CONCEPTS GENERAUX DU DROIT PROCESSUEL
La définition du droit processuel
Les principales caractéristiques des procédures comparées
La généalogie des différentes procédures
Les débats contemporains en matière de juge et de procès
Procédure et lien de droit
LES PERSONNES EN DROIT PROCESSUEL
La qualification des personnes en droit
L'administration judiciaire
LES SOURCES DE DROIT PROCESSUEL
Les blocs de droits fondamentaux
Les règles d'origine légales et réglementaires
LES PRINCIPES FONDAMENTAUX DU DROIT PROCESSUEL
Les principes institutionnels
Les principes fonctionnels
LES PREROGATIVES DU PROCES
L'action en justice
Les prérogatives du juge
LES ACTES DU PROCES
Les actes de procédure
Les actes judiciaires
LES LIENS DU PROCES
Le lien d'instance
Le lien d'exécution forcée
L'ORDRE PROCESSUEL EUROPEEN
La notion d'espace judiciaire européen
La possibilité d'agir en justice dans l'espace judiciaire européen
La compétence judiciaire intracommunautaire
Les actes de procédure dans l'espace judiciaire européen
L'instance intracommunautaire
Effets des jugements étrangers en droit judiciaire intracommunautaire
Le lien d'exécution en droit judiciaire intracommunautaire
Emmanuel Jeuland est professeur agrégé à l'Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne où il dirige le master 2 de contentieux des affaires. Il est également le coauteur d'un ouvrage de droit judiciaire privé.
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