Cet ouvrage présente la réglementation des personnels de la fonction publique territoriale qui appartiennent à des cadres d'emplois régis par un statut...
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Résumé
Cet ouvrage présente la réglementation des personnels de la fonction publique territoriale qui appartiennent à des cadres d'emplois régis par un statut particulier : le personnel du patrimoine, des bibliothèques et des établissements territoriaux d'enseignement artistique.
Ces textes portent sur le statut, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions d'accès à ces postes.
Cet ouvrage de référence s'adresse aux élus, fonctionnaires territoriaux et, d'une manière générale, à tous ceux que le fonctionnement des collectivités locales intéresse.
Le statut général de la fonction publique territoriale est quant à lui disponible dans l'ouvrage Statut général, référencé 1665, en vente également au Journal officiel.
Sommaire
Catégorie A : attachés territoriaux de conservation du patrimoine
Fonction publique territoriale - Personnel du patrimoine, des bibliothèques et des établissemenst territoriaux d'enseignement artistique est également présent dans les rayons