Guide de la prévoyance en entreprise

avec 1 Cédérom

Cabinet Barthelemy & Associes

,

Bruno Serizay

Note moyenne 
 Cabinet Barthelemy & Associes et Bruno Serizay - Guide de la prévoyance en entreprise. 1 Cédérom
La prévoyance est devenue une composante essentielle du statut collectif des salariés. Elle constitue également un véritable enjeu financier pour... Lire la suite
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Résumé

La prévoyance est devenue une composante essentielle du statut collectif des salariés. Elle constitue également un véritable enjeu financier pour les entreprises. Seule la maîtrise de l'environnement juridique et technique dans lequel elle s'inscrit permettra aux décideurs d'établir en connaissance de cause les choix adaptés à la situation sociale et économique de l'entreprise. Le Guide de la prévoyance en entreprise présente de façon pratique les procédures légales d'instauration d'un régime de prévoyance et de négociation des contrats d'assurance, les différentes options qui s'opèrent dans le choix de l'assureur, et une synthèse des règles fiscales et sociales. Le CD-Rom qui l'accompagne permet une recherche rapide et thématique sur l'ensemble de l'ouvrage et l'enrichit par de nombreuses annexes pratiques et techniques : textes légaux, exemples chiffrés, modèles de contrats, glossaire, contacts utiles. Destiné aux responsables des Ressources Humaines, aux négociateurs d'accords de prévoyance let aux praticiens du droit social, cet ouvrage leur offrira un outil complet et indispensable pour mettre en place dans les meilleures conditions leur politique de prévoyance.

Sommaire

  • LES RELATIONS DANS L'ENTREPRISE ET LES SALARIES
    • Les obligations de prévoyance extérieures à l'entreprise
    • Les régimes de prévoyance d'entreprise
  • LES RELATIONS ENTRE L'ENTREPRISE ET L'ASSUREUR
    • L'opération de prévoyance
    • Le contrat de prévoyance
  • LE TRAITEMENT SOCIAL ET FISCAL
    • Le traitement social des primes de prévoyance
    • Le traitement fiscal des primes de prévoyance

Caractéristiques

  • Date de parution
    17/11/1999
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-87880-283-7
  • EAN
    9782878802832
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    190 pages
  • Poids
    0.42 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 2,0 cm

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À propos des auteurs

Bruno Serizay - avocat associé du Cabinet Barthélemy - est chargé, au sein du Cabinet, des questions de Protection Sociale ; il a été assisté dans la rédaction de cet ouvrage par ses confrères et associés Bruno Platel et Philippe Chapuis.

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