Guide pour la rédaction des déclarations d'activité à l'Agence de l'eau

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 XXX - Guide pour la rédaction des déclarations d'activité à l'Agence de l'eau.
Cet ouvrage est un guide pratique et une aide à la déclaration d'activité à l'Agence de l'eau. Rédigé à partir des informations recueillies lors... Lire la suite
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Résumé

Cet ouvrage est un guide pratique et une aide à la déclaration d'activité à l'Agence de l'eau. Rédigé à partir des informations recueillies lors de réunions organisées entre les agences de l'eau, des industriels et le Cetim dans le cadre d'une action collective du groupe de travail environnement roulements d'Artema, il complète les notices explicatives éditées par les agences. Le guide comprend : - les modifications du calcul de la redevance ; - l'aide à la rédaction des déclarations d'activité.

Caractéristiques

  • Date de parution
    20/09/2012
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-85400-935-4
  • EAN
    9782854009354
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    46 pages
  • Poids
    0.14 Kg
  • Dimensions
    20,5 cm × 295,0 cm × 0,0 cm

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