Interpréter la Constitution américaine - La lettre ou l'esprit - Grand Format

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Résumé

"Nombreux sont ceux qui estiment aujourd'hui que les juges doivent accorder une importance primordiale, voire exclusive, au texte de la loi. Ce n'est pas mon cas. Sans négliger la lettre du texte, j'accorde plus d'importance à son esprit et aux conséquences que risque de produire telle ou telle interprétation. Je me demande parfois comment un hypothétique "législateur raisonnable" aurait interprété la loi à la lumière de son intention.
Et, pour répondre à ces questions, il m'arrive d'examiner le contexte législatif d'une loi. J'aborde et j'interprète les formulations législatives ou constitutionnelles à la lumière des valeurs qui les sous-tendent, y compris le principe de l'application régulière de la loi [... ]. La Constitution [américaine] présente une structure et des principes conçus pour unifier un pays pendant des centaines d'années, voire davantage.
C'est en gardant à l'esprit cet objectif fondamental que j'ai abordé mon travail d'interprétation." S. B.

Caractéristiques

  • Date de parution
    02/10/2024
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-415-00983-0
  • EAN
    9782415009830
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    358 pages
  • Poids
    0.47 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 24,0 cm × 2,5 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Stephen Breyer

Stephen Breyer a été juge à la Cour suprême des Etats-Unis pendant vingt-huit ans. Aux éditions Odile Jacob, il est l'auteur de Pour une démocratie active, de La Cour suprême, l'Amérique et son histoire et de La Cour suprême, le droit américain et le monde, qui tous on marqué la pensée juridique.

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