Ce manuel propose une introduction au droit de l'Union Européenne, droit largement renouvelé par le traité de Maastricht mais qui se situe tout de...
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Ce manuel propose une introduction au droit de l'Union Européenne, droit largement renouvelé par le traité de Maastricht mais qui se situe tout de même dans la continuité des trois Communautés originaires créées par les traités de Paris (CECA) et de Rome (CEE, Euratom).
L'auteur, s'attache à présenter la manières sous ses différents angles dans un style simple et accecssible. Après un rappel des étapes de la construction européenne, sont étudiés les compétences transférées à l'Union par les Etats membres puis les institutions et les mécanismes très particuliers et complexes de prise de décision. L'ouvrage analyse les caractéristiques de l'ordre communautaire - sources, sujets, conditions de mise en œuvre -, les relations avec l'ordre juridique des Etats membres, le contrôle juridictionnel par le juge communautaire et par le juge nationale.
Ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et IEJ, ainsi qu'aux élèves des IEP et des préparations aux concours administratifs.
Sommaire
Des Communautés européennes à l'Union européenne
La construction communautaire
La création de l'Union européenne
Les compétences des Communautés européennes dans l'Union européenne
Le champ matériel des compétences selon le Traité sur l'Union européenne
Le mode particulier de détermination des compétences communautaires
Institutions et prise de décision
Les institutions des Communautés
La collaboration des institutions dans les Communautés
Institutions et pouvoirs dans les politiques de coopération
Caractères du droit communautaire
Les traités fondateurs
Les sources du droit communautaire
La mise en œuvre du droit communautaire
Droit communautaire et droit national
Invocabilité du droit communautaire en droit interne
Jacqueline Dutheil de la Rochère est professeur à l'Université de Paris II Panthéon-assas et professeur invité à l'Université de Louvain-la-Neuve (Belgique).
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