De la laïcité de la France et, partant, de sa justice, inscrite dans nos textes fondamentaux, il résulte d'une part, que l'Etat et ses représentants...
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Résumé
De la laïcité de la France et, partant, de sa justice, inscrite dans nos textes fondamentaux, il résulte d'une part, que l'Etat et ses représentants doivent observer à l'égard des religions et des croyances une stricte neutralité et, d'autre part, qu'est reconnue à chaque individu une liberté de conscience pleine et entière. Il ne saurait, dès lors, y avoir pour le juge de bonnes ou de mauvaises religions, de croyances fondées et d'autres pas. La liberté de conviction est absolue et doit être protégée. La neutralité devient alors active pour permettre à chacun de vivre selon ses croyances. Elle est aussi vigilante lorsque l'ordre public est menacé par la croyance. Mais comment juger du religieux ? Comment délimiter la frontière, nécessairement sinueuse, entre ce qui relève du domaine des croyances - et qui échappe au juge - et ce qui entre dans le champ juridique ? Comment résoudre les antagonismes entre la règle confessionnelle et la règle de droit ? La neutralité est une notion complexe dont la jurisprudence civile et pénale se fait l'écho.
Exposant de façon synthétique la litigiosité qui confronte le juge à la donnée religieuse, cet ouvrage permet de mesurer l'immense travail judiciaire, insuffisamment mis en lumière, dans un domaine souvent passionnel. Il contribue à enrichir la réflexion sur ce problème de société qu'est la pluralité confessionnelle.
Sommaire
UN JUGE LAIC, UN JUGE NEUTRE ? La neutralité judiciaire au défi de l'exclusion
La neutralité judiciaire à l'épreuve des faits
La neutralité prise au piège
UN JUGE LAIC, UN JUGE GARDIEN DE LA LIBERTE DE CROYANCE ET DE RELIGION ? La liberté du choix religieux