Cet ouvrage est issu d'un colloque organisé le 15 mai 2008 par le Centre d'études juridiques sur l'efficacité des systèmes continentaux (CEJESCO)...
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Résumé
Cet ouvrage est issu d'un colloque organisé le 15 mai 2008 par le Centre d'études juridiques sur l'efficacité des systèmes continentaux (CEJESCO) de l'Université de Reims Champagne-Ardenne. Il réunit les contributions préparées pour cette manifestation ainsi que diverses études complémentaires. Ces recherches éclairent sous un jour nouveau la place qu'occupe la quête d'efficacité économique en droit. L'analyse est menée de deux manières. L'une, générale, aborde les données fondamentales du rapport entre droit et économie en présentant successivement le point de vue du juriste, de l'historien et de l'économiste. L'autre, spéciale, s'interroge sur l'influence que l'exigence d'efficacité économique prétend exercer dans des domaines aussi divers que le droit comparé. le droit des obligations, le droit fiscal, le droit communautaire, le droit international privé et le droit bancaire. L'originalité des contributions réunies dans ce volume permettra à chacun d'enrichir ses propres réflexions sur un thème à l'actualité incontestable.
Sommaire
BREFS REPERES HISTORIQUES SUR LA PRISE EN COMPTE DE L'ECONOMIE PAR LE DROIT
LES CRITERES D'APPRECIATION DE L'EFFICACITE ECONOMIQUE DE LA REGLE DE DROIT
LE DROIT COMPARE ET L'EFFICACITE ECONOMIQUE
LE DROIT DES OBLIGATIONS ET L'EFFICACITE ECONOMIQUE
EFFICACITE ECONOMIQUE ET DROIT BANCAIRE
DROIT FISCAL ET EFFICACITE ECONOMIQUE
LA CONCURRENCE DES JUSTICES NATIONALES (ELEMENTS D'ANALYSE ECONOMIQUE DES CONFLITS DE JURIDICTIONS)
CITOYENNETE COMMUNAUTAIRE ET LIBRE CIRCULATION DES PERSONNES ; DE LA CONSTRUCTION D'UN MARCHE A L'ELABORATION D'UN STATUT