Ce livre présente en 13 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du Droit des biens. Il précise les différentes classifications...
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Ce livre présente en 13 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du Droit des biens. Il précise les différentes classifications opérées par le Code civil en fonction de la nature ou des caractéristiques des biens (biens meubles et biens immeubles) sans oublier celles implicitement déduites de ce même code (choses consomptibles et choses non-consomptibles). Au total, une présentation synthétique, rigoureuse et pratique du Droit des biens.
Sommaire
L'évolution du droit de propriété
La structure du droit de la propriété
L'étendue du droit de propriété
L'acquisition de la propriété par convention
L'acquisition de la propriété par occupation
L'acquisition de la propriété par possession
La protection et la preuve de la propriété
L'indivision
La mitoyenneté
La copropriété des immeubles bâtis
Les servitudes
L'usufruit, les droits d'usage et d'habitation et les autres démembrements