16 chapitres pour présenter de manière synthétique et rigoureuse l'ensemble des connaissances que l'étudiant doit avoir sur le Droit des biens.
Cet...
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16 chapitres pour présenter de manière synthétique et rigoureuse l'ensemble des connaissances que l'étudiant doit avoir sur le Droit des biens.
Cet ouvrage a été spécialement conçu pour les étudiants du 1er cycle des facultés de Droit ainsi que pour ceux qui sont engagés dans des filières de formation qui comprennent la connaissance du Droit des biens.
Sommaire
La notion de biens
La classification de biens
LA POSSESSION DES BIENS
Le domaine d'application de la possession
Les conditions d'existence de la possession
L'effet probatoire de la possession
L'effet créateur de la possession : l'acquisition de la propriété des biens possédés
Les autres effets créateurs de la possession : l'acquisition des fruits et l'acquisition des meubles vacants par l'occupation
L'effet protecteur de la possession
LA PROPRIETE DES BIENS
L'évolution du droit de propriété
La structure du droit de propriété
L'étendue du droit de propriété
L'acquisition et la protection de la propriété
Les servitudes
Les obligations de voisinage
La pluralité des droits : l'indivision ou la propriété collective