21 chapitres pour présenter de manière synthétique et rigoureuse l'ensemble des connaissances que l'étudiant doit avoir sur le Droit des successions.
Cet...
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21 chapitres pour présenter de manière synthétique et rigoureuse l'ensemble des connaissances que l'étudiant doit avoir sur le Droit des successions.
Cet ouvrage a été spécialement conçu pour les étudiants des 1er et 2e cycles des facultés de Droit ainsi que pour ceux qui sont engagés dans des filières de formation juridique qui comprennent la connaissance du droit des successions.
Sommaire
Les principes du droit des successions afférents à la structure du patrimoine
Les principes du droit des successions afférents à la structure familiale de la succession
L'ouverture de la succession
Les conditions nécessaires pour succéder
Les droits des descendants : le principe de l'égalité des filiations
Les droits de l'enfant naturel adultérin
Les droits des ascendants et des collatéraux privilégiés
Les droits des ascendants et des collatéraux ordinaires
Les droits du conjoint survivant
La prohibition des pactes sur succession future
Les successions particulières
La réserve et la quotité disponible
L'exercice des droits par les héritiers
Les principes généraux relatifs à l'option successorale