Aucun secteur d'activité n'est plus varié le secteur associatif : associations de bienfaisance, associations sportives, associations intermédiaires,...
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Résumé
Aucun secteur d'activité n'est plus varié le secteur associatif : associations de bienfaisance, associations sportives, associations intermédiaires, associations para-municipales déclinant toute la gamme des aides familiale sanitaires et sociales, etc. La législation de sécurité sociale a dû peu à peu s'adapter à cette diversité et créer des formules de cotisations permettant aux associations de s'acquitter le plus simplement possible de leurs obligations.
Mais il ne suffit pas de bien faire, encore faut-il le faire savoir. Consciente que la simplification passe par l'information, l'ACOSS a élaboré pour les associations cette brochure qu'elle a voulu la plus la possible afin de faire en sorte que "cotisation" ne rime plus avec "casse-tête". Elle a choisi les Editions Lamy pour diffuser cette information.
L'auteur : L'ACOSS est l'Agence Centrale d'Organismes de Sécurité Sociale. Etablissement public à caractère administratif, elle a entre autres rôles, celui de proposer et de promouvoir les orientations en matière de recouvrement et de contrôle, et de gérer la trésorerie de la sécurité sociale. C'est dans le cadre de cette mission qu'elle a conçu et réalisé ce livre.
Sommaire
DISPOSITIONS COMMUNES A TOUTE ASSOCIATION
Les formalités administratives
Le calcul des cotisations
Le contrôle et le contentieux
DISPOSITIONS PARTICULIERES
Les associations gérant des centres de vacances
Les associations d'insertion, d'intérim d'insertion
Les associations intermédiaires
Les associations de jeunesse et d'éducation populaire