La conciliation judiciaire - Grand Format

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Résumé

"Un mauvais arrangement vaut mieux qu'un bon procès" . Il y a près de deux siècles, Balzac soulignait un état d'esprit qui perdure aujourd'hui : une préférence presque aveugle pour un accord consenti plutôt qu'un jugement contraint. Le justiciable aurait le sentiment de moins perdre dans un compromis plutôt que d'aller en justice. Et si, à l'inverse, une forme prise par le procès permettait un bon arrangement ? Cette forme pourrait être celle de la conciliation judiciaire.
L'art. 21 du Code de procédure civile confie expressément une mission de conciliation au juge civil. Le législateur (ré)affirme ainsi sa volonté d'intégrer l'amiable dans le fonctionnement de la justice française. Pour autant, la conciliation judiciaire est une notion difficile à appréhender. Concevons-nous suffisamment la conciliation comme l'une des expressions du système judiciaire, et non comme son antithèse ?

Caractéristiques

  • Date de parution
    28/10/2020
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-343-21330-9
  • EAN
    9782343213309
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    152 pages
  • Poids
    0.204 Kg
  • Dimensions
    13,5 cm × 21,5 cm × 1,2 cm

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À propos de l'auteur

Biographie d'Ariane Conus

Ariane Conus est doctorante à l'UFR SJEPG de l'université de Bourgogne Franche-Comté (Besançon), et poursuit ses recherches sur ce thème sous l'angle élargi d'une approche franco-suisse. Cet ouvrage est issu de son mémoire de master 2.

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