La première vertue de la proportionnalité serait sa simplicité, son intimité avec le "bon sens commun". Sous son règne , foin d'un Droit aveugle,...
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La première vertue de la proportionnalité serait sa simplicité, son intimité avec le "bon sens commun". Sous son règne , foin d'un Droit aveugle, adjugeant par syllogisme des règles générales et rigides. La proportionnalité propose au contraire un droit fortement contextualisé, moins instituant et ordonnateur de la réalité qu'institué et ordonné par la réalité
Sommaire
Points de repère
Les lieux de la proportionnalité
Le contenu de la proportionnalité
La substance des droits et libertés garantis par la Convention : domaine exclu de la proportionnalité ? La marge nationale d'appréciation
La " proportionnalité " de la fonction de juger
L'effectivité de la Convention : entre proportionnalité et sécurité juridique.
La proportionnalité dans le droit de la Convention Européenne des droits de l'Homme - Prendre l'idée simple au sérieux est également présent dans les rayons