Les mesures à prendre pour lutter contre le bruit des avions et pour remédier à ses effets suscitent le débat et le cadre légal existant en la matière...
Lire la suite
Les mesures à prendre pour lutter contre le bruit des avions et pour remédier à ses effets suscitent le débat et le cadre légal existant en la matière connaît d'importantes évolutions. Peu d'études juridiques ont été consacrées à ce sujet sensible, qui se trouve à la croisée tant du droit international et du droit interne, que du droit de l'environnement et du droit des transports. Aussi le Centre d'étude du droit de l'environnement (CEDRE) des Facultés universitaires Saint-Louis a-t-il estimé important de faire le point sur les divers aspects juridiques de la lutte contre le bruit des avions par l'organisation d'un colloque qui s'est tenu le 14 juin 2001 au Parlement bruxellois et dont le présent ouvrage reprend les actes.
Sommaire
International Trade, harmonisation and the regulation of noise pollution
Le bruit des avions en-dehors de la Belgique : quelques exemples de jurisprudence étrangère
Le bruit des avions autour des aéroports de Bruxelles-National, Liège et Charleroi présentation d'une réglementation en pleine évolution
Questions relatives au cadre institutionnel et légal qu'offre le droit public belge en matière de lutte contre le bruit des avions
Le droit des riverains dans la défense de la qualité de leur environnement sonore.