Le droit du livre

2e édition revue et augmentée

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Les professionnels du livre - éditeurs, libraires et bibliothécaires - sont sans cesse confrontés à des difficultés juridiques de tous ordres. L'actualité... Lire la suite
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    • Le droit du livre
      3e édition revue et augmentée
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      Paru le : 19/03/2013
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Résumé

Les professionnels du livre - éditeurs, libraires et bibliothécaires - sont sans cesse confrontés à des difficultés juridiques de tous ordres. L'actualité " judiciaro-littéraire ", témoigne presque quotidiennement de cette nouvelle emprise du droit sur le livre. Les métiers du livre font en effet aussi bien appel au droit de la propriété littéraire et artistique qu'au droit de l'information, au droit du travail, au droit commercial, au droit de la consommation... ou encore à des lois spécifiques, comme celles sur le prix unique du livre ou sur le droit de prêt. Dans cette nouvelle version largement revue et augmentée du Droit du livre, les données pratiques ont été privilégiées et profondément actualisées. Le professionnel du livre comme le juriste sauront trouver dans cet ouvrage, pour l'un, des réponses concrètes, pour l'autre, des références législatives ou les évolutions jurisprudentielles. De la conception à la vente, en passant par la fabrication ou la fiscalité, on y retrouvera toutes les clés nécessaires à une pratique juridiquement sûre de son activité. Pour concilier encore longtemps droit à la culture et droit de la culture.

Sommaire

    • Les structures d'exercice des activités liées au livre
    • Le droit de la fabrication
    • Le droit des collaborateurs
    • Le droit de la propriété littéraire et artistique
    • Le droit de l'information
    • Les dépôts et mentions obligatoires
    • Le droit de la distribution et de la diffusion
    • La loi sur le prix unique du livre
    • Le régime juridique de la publicité et de la promotion des ventes
    • Le régime juridique de l'opération de vente
    • La fiscalité
    • Le droit du multimédia appliqué aux métiers du livre
    • Pouvoirs publics, aides et subventions en matière de livre et de lecture

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/12/2005
  • Editeur
  • ISBN
    2-7654-0913-7
  • EAN
    9782765409137
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    372 pages
  • Poids
    0.64 Kg
  • Dimensions
    17,0 cm × 24,0 cm × 2,2 cm

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À propos de l'auteur

Biographie d'Emmanuel Pierrat

Emmanuel Pierrat dirige le Cabinet Pierrat, avocats au barreau de Paris, spécialisé dans le droit de la culture et de la communication. Il a notamment publié de nombreux ouvrages liés au droit de l'édition et au droit à l'image. Il est également l'auteur du Droit d'auteur et de l'édition (Editions du Cercle de la Librairie, 2005) pendant du présent ouvrage et a participé sous la direction de Yves Alix au Droit d'auteur et les bibliothèques (Editions du Cercle de la Librairie, 2000). Emmanuel Pierrat est chroniqueur juridique pour Livres Hebdo et Caractère. Il est également éditeur, essayiste et romancier.

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