Le monde associatif ne fonctionne pas seulement avec des bénévoles, on estime qu'en France les associations emploient aujourd'hui plus d'un million...
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Le monde associatif ne fonctionne pas seulement avec des bénévoles, on estime qu'en France les associations emploient aujourd'hui plus d'un million et demi de salariés. Dès lors qu'elles embauchent, elles deviennent des employeurs soumis, comme toute entreprise qui recrute, aux règles parfois complexes du droit du travail. Elles peuvent également bénéficier des aides mises en place dans le cadre de la politique de l'emploi. Présenté sous forme de questions-réponses, cet ouvrage fait un point complet sur le droit du travail dans les associations : les normes auxquelles elles sont soumises en matière d'embauche, de durée du travail, d'heures supplémentaires, de pouvoir disciplinaire, ainsi que les règles relatives aux représentants du personnel, sans oublier les spécificités pour certaines associations de type particulier.
Sommaire
LES NORMES APPLICABLES AUX ASSOCIATIONS
Règlement intérieur
Conventions collectives
LES REGLES EN MATIERE D'EMBAUCHE
Recrutement
Formalités d'embauche
Embauche d'un salarié
Embauche d'un volontaire
Embauche d'un retraité
Embauche d'un fonctionnaire
LE TRAVAIL AU QUOTIDIEN
Durée de travail
Heures supplémentaires
Repos et congés
Rémunération
Incidence de la maladie, de l'accident, de la maternité