Le principe de précaution, aspects de droit international et communautaire

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Charles Leben - Le principe de précaution, aspects de droit international et communautaire.
Cet ouvrage est issu d'une journée d'étude de l'Institut des hautes études internationales, organisée en mars 2001. Il tente de faire le point sur... Lire la suite
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Résumé

Cet ouvrage est issu d'une journée d'étude de l'Institut des hautes études internationales, organisée en mars 2001. Il tente de faire le point sur le principe de précaution dans les deux domaines du droit international et du droit communautaire. Après un rappel sur le contexte philosophique qui a présidé à la naissance de ce principe, il s'interroge, tout d'abord, sur l'histoire et la nature de celui-ci, vues sous l'angle de ces deux droits et à travers la crise majeure de la vache folle. La question de l'émergence et de l'affirmation d'un principe de précaution tant en droit communautaire qu'en droit international général est examinée. La mise en œuvre d'un tel principe, dans la jurisprudence communautaire et dans les rapports adoptés par l'Organe de règlement des différends de l'OMC fait l'objet d'études spécifiques.

Sommaire

  • HISTOIRE ET NATURE DU PRINCIPE DE PRECAUTION
    • Le contexte philosophique du principe de précaution
    • Le principe de précaution face au dilemme de la traduction juridique des demandes sociales ; Leçons de méthode tirées de l'affaire de la vache folle
    • Le principe de précaution : nature, contenu et limite
    • Le principe de précaution, règle émergente du droit international général
  • LA MISE EN ŒUVRE DU PRINCIPE DE PRECAUTION : LE PRINCIPE DE PRECAUTION EN SITUATION DE CONFLIT
    • Le principe de précaution et les règles de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)
    • Principe de précaution et procédure devant le juge international
    • Le principe de précaution dans la jurisprudence communautaire
    • The Origins, Content and Role of Precautionary Principle of The European Community Law

Caractéristiques

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À propos de l'auteur

Biographie de Charles Leben

Le présent ouvrage est issu d'un colloque organisé par l'Institut des hautes études internationales (IHEI), en coopération avec le Centre de droit européen de l'Université Panthéon-Assas (Paris II), le 5 mars 2001. Avec les contributions de Laurence Boisson de Chazournes, Julien Cazala, Théofanis Christoforou, Pierre-Marie Dupuy, Jacqueline Dutheil de la Rochère, Olivier Godard, Catherine Larrère et Gabrielle Marceau.

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