Le raisonnable en droit des contrats

Hobinavalona Ramparany-Ravololomiarana

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Hobinavalona Ramparany-Ravololomiarana - Le raisonnable en droit des contrats.
Malgré le peu d'intérêt que l'on accorde au raisonnable, il est consubstantiel au droit des contrats. L'analyse de ses manifestations souvent latentes... Lire la suite
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Résumé

Malgré le peu d'intérêt que l'on accorde au raisonnable, il est consubstantiel au droit des contrats. L'analyse de ses manifestations souvent latentes en droit positif conjuguée avec une approche plus prospective a permis de dégager un véritable système. Conçu comme un instrument d'adéquation des moyens aux fins, le raisonnable commande et justifie l'adaptation de certains éléments du contrat pour que ceux-ci s'accordent avec la réalisation de l'opération contractuelle. De même, il justifie l'orientation du comportement du contractant vers le résultat attendu du contrat. De la sorte, le recours au raisonnable permet d'expliquer certaines solutions de droit positif, mais il regorge également de plusieurs autres solutions complémentaires voire substituables à celles-ci. Mots clés : Attente raisonnable, bonne foi, bon père de famille, clauses contractuelles, comportement, correction, délai raisonnable, devoirs comportementaux, équilibre contractuel, rôle de la volonté, sécurité juridique, suites du contrat.

Sommaire

  • LA RAISONNABLE ET LE CONTRAT
    • Le raisonnable, régulateur de la matière du contrat
    • L'appréciation du raisonnable en tant que régulateur de la matière du contrat
  • LE RAISONNABLE ET LE COMPORTEMENT DU CONTRACTANT
    • Le raisonnable, indicateur du comportement attendu du contractant
    • Les conséquences de l'utilisation du raisonnable en tant qu'indicateur du comportement attendu du contractant

Caractéristiques

  • Date de parution
    27/10/2009
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-275-02823-1
  • EAN
    9782275028231
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    451 pages
  • Poids
    0.74 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 2,8 cm

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