Malgré le peu d'intérêt que l'on accorde au raisonnable, il est consubstantiel au droit des contrats. L'analyse de ses manifestations souvent latentes...
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Malgré le peu d'intérêt que l'on accorde au raisonnable, il est consubstantiel au droit des contrats. L'analyse de ses manifestations souvent latentes en droit positif conjuguée avec une approche plus prospective a permis de dégager un véritable système. Conçu comme un instrument d'adéquation des moyens aux fins, le raisonnable commande et justifie l'adaptation de certains éléments du contrat pour que ceux-ci s'accordent avec la réalisation de l'opération contractuelle. De même, il justifie l'orientation du comportement du contractant vers le résultat attendu du contrat. De la sorte, le recours au raisonnable permet d'expliquer certaines solutions de droit positif, mais il regorge également de plusieurs autres solutions complémentaires voire substituables à celles-ci. Mots clés : Attente raisonnable, bonne foi, bon père de famille, clauses contractuelles, comportement, correction, délai raisonnable, devoirs comportementaux, équilibre contractuel, rôle de la volonté, sécurité juridique, suites du contrat.
Sommaire
LA RAISONNABLE ET LE CONTRAT
Le raisonnable, régulateur de la matière du contrat
L'appréciation du raisonnable en tant que régulateur de la matière du contrat
LE RAISONNABLE ET LE COMPORTEMENT DU CONTRACTANT
Le raisonnable, indicateur du comportement attendu du contractant
Les conséquences de l'utilisation du raisonnable en tant qu'indicateur du comportement attendu du contractant